DÉCISION (UE) 2015/ 836 DU CONSEIL - du 11 mai 2015 - relative
29 mai 2015 DÉCISION (UE) 2015/836 DU CONSEIL du 11 mai 2015 relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne en ce qui concerne l'adoption ...
1366 DE LA COMMISSION - du 11 mai 2015 - complétant le
8 août 2015 du 11 mai 2015 complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'aide dans le secteur de l' ...
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18 mai 2015 VU le rapport du Président portant sur l'adoption d'un statut ... concertation du 11 mai 2015 avec l'ensemble des organismes précités ;.
DIRECTIVE 2005/29/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
du 11 mai 2005 mesures qu'elle adopte en application de l'article 95 du traité. ... du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 1998 rela-.
DIRECTIVE (UE) 2015/ 849 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
5 juin 2015 11. Le pouvoir d'adopter les normes techniques de réglementation visées au paragraphe 10 du présent article est conféré à la Commission ...
PROJET DE PROCÈS-VERBAL
8 juin 2015 Et adopté à l'unanimité des conseillers. QUE le procès-verbal de la séance du 11 mai 2015 est adopté tel que rédigé.
DÉCISION No 1 DU CONSEIL DE STABILISATION ET D
27 mai 2015 ACTES ADOPTÉS PAR DES INSTANCES CRÉÉES PAR DES ... du 11 mai 2015 ... convention celle-ci est entrée en vigueur le 1er mai 2012 aussi bien ...
Loi n° 2015-12 du 11 mai 2015 relative à la production délectricité
Journal Officiel de la République Tunisienne — 12 mai 2015. N° 38 lois. Loi n° 2015-12 du 11 Discussion et adoption par l'assemblée des représentants du.
(Envoi recommandé)
Adoption du compte rendu du conseil du second degré du 12 mai 2015 Adoption du compte rendu de la commission hygiène et sécurité du 11 mai 2015.
RÈGLEMENT (UE) 2015/ 848 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
5 juin 2015 L'adoption du présent règlement est nécessaire pour atteindre cet ... Position du Parlement européen du 20 mai 2015 (non encore parue au ...
