28-Sept-2011 chacun à des fins de prise de décision de recherche et de débat public. » ... exigences statistiques au niveau européen. Indicateurs.
Transposition: en droit de l'Union européenne processus par lequel les États membres LES PRISES DE DÉCISION AU NIVEAU DU COLLÈGE DES COMMISSAIRES.
15-Jan-2019 niveau de l'UE dans les limites fixées par les traités et en ... Parlement européen directement élu de la prise de décision dans un domaine ...
17-Dec-2018 vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne vu la décision 2014/415/UE ... référence au niveau de prise de décision politique.
d'octobre 2014 la Banque centrale européenne (BCE) et les autorités compétentes nationales le processus de prise de décision au sein du MSU
26-Jun-2013 Conseil du 26 juin 2013 relative à des procédures ... date à laquelle la décision d'examiner la demande a été prise.
22-Oct-2014 niveau européen en comblant le fossé qui sépare les politiques au niveau ... d) ses processus de prise de décisions internes en particulier ...
22-Oct-2014 partis politiques au niveau européen (JO L 297 du 15.11.2003 p. 1). ... d) ses processus de prise de décisions internes
prise de décision et de la coordination avec les autorités concernées tant au niveau européen que national. Mécanisme de résolution unique.
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