Groupement dintérêt public Réseau des acheteurs hospitaliers
Convention constitutive V5.3. GIP Resah. Modifiée par l'assemblée générale : Approuvée par : Convention constitutive V1. Arrêté préfectoral n°2008-18-1 du
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12 juin 2015 Vu l'arrêté préfectoral n° 2310 du 1er octobre 2010 portant approbation de la ... Vu l'avenant n°1 à la convention constitutive du GIP SAP ...
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6 sept. 2016 ARRETE n° 2016-1648 portant approbation de l'avenant n°1 à la convention constitutive du. Groupement d'Intérêt Public.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2018-167
12 déc. 2018 84-2018-12-11-003 - Arrêté préfectoral n° 18 - 425 du 11 décembre 2018 approuvant la convention constitutive du groupement d'intérêt ...
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30 mars 2015 convention constitutive du groupement d'intérêt public Cyclotron Réunion Océan Indien. (CYROI);. Vu l'arrêté préfectoral n° 511/SG/DRCTV/3 ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2020-231
22 juil. 2020 d'avenant n°11 à la convention constitutive du GIP Samusocial de Paris ... Vu l'avenant n° I approuvé par arrêté préfectoral du 18 mal 2000;.
CONVENTION CONSTITUTIVE
Convention approuvée par arrêté préfectoral n°2016215-0007 du 2 août 2016 du 13 mars 2015 portant approbation de la convention constitutive.
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29 sept. 2020 APPROUVEE PAR ARRETE PREFECTORAL N°2019-SG-407 du 21 JUIN 2019. PREAMBULE. La convention constitutive du groupement d'intérêt public local ...
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8 mars 2018 convention constitutive du groupement d'intérêt public Cyclotron Réunion Océan Indien. (CYROI);. Vu l'arrêté préfectoral n° 511/SG/DRCTV/3 ...
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PRÉFÈTE D'EURE-ET-LOIR. Arrêté n° DRCL-BICCL-2017 144-0001 portant approbation de la convention constitutive du groupement de coopération sociale et médico-.
