Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018
général des Archives de France et du directeur général des collectivités 9 Série des traités européens n° 122
NOTE DINFORMATION
29 juil. 2015 Pour rappel conformément à l'article 6 du Dahir de création de l'ONCF n° 1-63-225 (14 rebia I. 1383) - B.O .9 août 1963
Officiel
30 sept. 2009 9. Arrêté du 18 août 2009 portant nomination . ... Dans ce cas la loi n'exige de demande du conseil municipal que de l'une des communes sur ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
30 jan. 2009 application de la loi n° 79-1150 du 29 décembre 1979 et des articles L581 ... Vu la délibération du Conseil municipal de Nogent-sur-Marne ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-010
8 juil. 2020 composition du Conseil de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) ... d'lie de France modifié par le décret n·2009-1542 du 11 décembre ...
Bulletin Officiel de la Principauté
18 déc. 2009 Ordonnance Souveraine n° 2.513 du 9 décembre 2009 portant ... Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire - séance publique du 18 ...
Les pouvoirs denquête de ladministration
15 avr. 2021 commissaire de police du maire ou de son adjoint
sommaire
10 jan. 2008 Composition du périmètre du centre intercommunal d'action sociale de Sauveterre-de-Béarn (Arrêté préfectoral du 18 décembre 2007) . . 37.
France
5 jan. 2010 conformité de la France avec les Recommandations (40 + 9) du GAFI (Cf. ... décret n°2006-1541 du 12 décembre 2006 en « service à compétence ...
Officiel
30 août 2009 Circulaire DGT no 2009-18 du 16 juillet 2009 relative au comité ... Arrêté du 9 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2008 portant ...
