PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS BUREAU
la communauté urbaine peut confier par convention avec la ou les BC_2017_03_02_02 : Convention de groupement de commande avec le Conseil Départemental.
Convention groupement de commande 03092009
habilité en vertu de la délibération de la Conseil Général en date du … - La Communauté d'Agglomération des Deux Rives de la Seine située 270 Grande Rue à.
2011-CG-5-3165
8 jul. 2011 DÉPARTEMENT DES YVELINES ... CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR ... assurée par la Communauté d'Agglomération Deux Rives de.
procès-verbal du 20 juin 2011
20 jun. 2011 communauté d'agglomération 2 Rives de Seine ... Convention de groupement de commandes pour les travaux d'aménagement du parc départemental.
Pôle Métropolitain Grand Paris Seine Aval – 3bis avenue de la
VU l'arrêté n°2015 36-0002 modifié du Préfet des Yvelines du 28 décembre 2015 portant fusion de la communauté d'agglomération de Mantes en Yvelines
procès-verbal du 22 novembre 2010
22 nov. 2010 Par délibération du 28 avril 2008 la communauté d'agglomération a ... le Président à signer une convention de groupement de commandes avec.
PROCÈS VERBAL
31 mar. 2022 AVENANT N°1 À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR. DIFFÉRENTS SEGMENTS D'ACHAT. Adoptée par le Conseil municipal à la ...
Pôle Métropolitain Grand Paris Seine Aval – 3bis avenue de la
VU la délibération du Conseil Départemental des Yvelines du 27 septembre 2013 communauté d'agglomération de Mantes en Yvelines de la communauté ...
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3 feb. 2020 Le Conseil Municipal légalement convoqué le Mardi 28 janvier 2020
Convention - groupement de commandes V2
CONFORMITE AU REGLEMENT GENERAL RELATIF A LA PROTECTION La Communauté d'agglomération Agglo Pays d'Issoire représentée par son Président.
