CONSEIL MUNICIPAL Lundi 7 Avril 2014 Compte rendu
7 avr. 2014 Ville de MARCQ-EN-BAROEUL s'est réuni à l'Hôtel de Ville en sa séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Bernard GÉRARD Député-Maire.
Par délibération en date du 7 avril 2014 visée par la Sous
17 sept. 2018 Décisions du maire : Le maire rend compte des décisions prises en vertu du pouvoir qui lui a été délégué par le conseil municipal : Décision ...
Sommaire
18 avr. 2014 Arrêté du chef du gouvernement du 7 avril 2014 portant fixation des ... 19 novembre 2012 portant dissolution du conseil municipal de ...
N° 4 SEANCES DU 28 MARS ET 7 AVRIL 2014
7 avr. 2014 nouveau conseil municipal élu pour un mandat de 2014 à 2020
Le Carriérois
28 avr. 2014 5 * Le Carriérois * Avril 2014. RÉSUMÉ DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. Abrégé du procès-verbal du 10 mars 2014 (suite).
PROVINCE DE QUÉBEC SÉANCE ORDINAIRE CORPORATION
CORPORATION MUNICIPALE DE ST-NARCISSE. 7 AVRIL 2014. MRC DES CHENAUX COMTÉ DE CHAMPLAIN. À une séance ordinaire du Conseil de cette municipalité
Le Carriérois
Date de tombée de la prochaine parution : le 7 mars 2014 Le Conseil municipal de la Ville de Saint-Marc-des-Carrières ne s'objecte pas à la délivrance ...
Le Carriérois
14 déc. 2013 M. Robert Petit Président de Hockey mineur St-Marc accompagné de M. Guy Denis
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2014
Le conseil municipal lors de sa séance du 7 avril 2014
LTINTÉRêT DES ENFANTS AVANT TOUT
qui a eu lieu le 26 février dernier le conseil municipal de Lac-Beauport tiendra une assemblée publique de consultation le 7 avril 2014 à compter de 19 ...
