SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2014 PDF

7 avr. 2014 Ville de MARCQ-EN-BAROEUL s'est réuni à l'Hôtel de Ville en sa séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Bernard GÉRARD Député-Maire.

Par délibération en date du 7 avril 2014 visée par la Sous

17 sept. 2018 Décisions du maire : Le maire rend compte des décisions prises en vertu du pouvoir qui lui a été délégué par le conseil municipal : Décision ...

Sommaire

18 avr. 2014 Arrêté du chef du gouvernement du 7 avril 2014 portant fixation des ... 19 novembre 2012 portant dissolution du conseil municipal de ...

N° 4 SEANCES DU 28 MARS ET 7 AVRIL 2014

7 avr. 2014 nouveau conseil municipal élu pour un mandat de 2014 à 2020

Le Carriérois

28 avr. 2014 5 * Le Carriérois * Avril 2014. RÉSUMÉ DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. Abrégé du procès-verbal du 10 mars 2014 (suite).

PROVINCE DE QUÉBEC SÉANCE ORDINAIRE CORPORATION

CORPORATION MUNICIPALE DE ST-NARCISSE. 7 AVRIL 2014. MRC DES CHENAUX COMTÉ DE CHAMPLAIN. À une séance ordinaire du Conseil de cette municipalité

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Date de tombée de la prochaine parution : le 7 mars 2014 Le Conseil municipal de la Ville de Saint-Marc-des-Carrières ne s'objecte pas à la délivrance ...

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14 déc. 2013 M. Robert Petit Président de Hockey mineur St-Marc accompagné de M. Guy Denis