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Lapplication du Sénatus-Consulte du 22 avril 1863 dans la province
15 juin 2020 Alain Sainte-Marie « L'application du Sénatus-Consulte du 22 avril 1863 dans la province d'Alger »
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27 juin 2021 FR ANOM 117 miom132. Exécution du Sénatus- Consulte du 22 avril 1863
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du Sénatus-Consulte du 22 avril 1863). La période couverte s'étend ainsi de. 1867 93502 98 Application du sénatus consulte du 22 avril 1863 à la tribu des ...
Alain Sainte-Marie Algérie
la tribu
مجلة قضايا تاريخية
15 sept. 2021 : 1M 69 Sénatus consulte DOSSIER n. =°. : 252 / 22Avril 1863
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culière : la première est le sénatus-consulte du 22 avril 1863 la seconde est la loi du 26 juillet 1873. L'article 1M du sénatus-consulte de 1863 est ainsi
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27 jun 2021 Exécution su Sénatus-Consulte du 22 avril 1863 Rapport résumant l'ensemble des opérations concernant la délimitation et la répartition des.
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15 jun 2020 L'application du Sénatus-Consulte du 22 avril 1863 dans la province d'Alger. The Implementation of the Senatus-Consultum of April 22nd 1863 ...
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Alain Sainte-Marie L'application du sénatus-consulte du 22 avril 1863 dans la pro- vince d'Alger (1863-1870)
Chaud et froid aux Archives nationales Droits de réutilisation
douars après le sénatus-consulte du 22 avril 1863. (Takitount) ou de séquestre après l'insurrection de 1871 (Biskra et Takitount).
SOUDANI thèse DOCTORAT
Dans son travail sur le Sénatus-consulte du 22 Avril 1863 dans la Province d'Alger A. Sainte-Marie est frappé par l'importance du Melk : soit 74
