A l'occasion du comité interministériel pour l'égalité et la citoyenneté du 6 mars 2015 le Premier ministre a annoncé un. «New-Deal» pour le monde associatif.
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1 juin 2022 Réunion du vendredi 20 mai 2022 ... Cession d'une maison d'habitation ... Vu la délibération du Conseil municipal de la Commune de ...
30 juin 2016 ARRÊTE DU 18 mai 2016 fixant la composition des commissions administratives ... la délibération du Conseil municipal de la commune de ...
CONSEIL MUNICIPAL. Réunion du 10 octobre 2016. AVIS SUR L'EXTENSION DU PERIMETRE DE LA CCMC et MODIFICATION DES STATUTS. ? Suite à un courrier émanant de
Le Conseil Municipal approuve le projet de réalisation des travaux suivants : adopté par le Conseil communautaire du mois de mai. 2015.
DU 8 MAI 1945. 86000 POITIERS. Préfecture de Poitiers. ABV AUTO. 226846. 539821652. 18 ALLEE. PIERRE LOTI. 91600 SAVIGNY SUR ORGE. Préfecture d'Evry.
18 déc. 2010 Le vendeur ou le bailleur peut librement aller consulter à la mairie en sous-préfecture ou à la DDT
24 avr. 2016 (LTECV) a été publiée au Journal Officiel le 18 août 2015. ... Présentation en Conseil Municipaux de Coole et de Pringy du projet d' ...