EFFORT FINANCIER DE LÉTAT EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS
A l'occasion du comité interministériel pour l'égalité et la citoyenneté du 6 mars 2015 le Premier ministre a annoncé un. «New-Deal» pour le monde associatif.
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1 janv. 2019 MAIRIE. PORTES OUVERTES de 14h à 19h de 8h à 12h. 17 MAI. 18 MAI ... BULLETIN MUNICIPAL // TREPT // 2019 // PAGE 3. LE MOT DU.
RAPPORT
1° L'institution d'un maire délégué désigné par le conseil municipal de la la réunion publique
COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
1 juin 2022 Réunion du vendredi 20 mai 2022 ... Cession d'une maison d'habitation ... Vu la délibération du Conseil municipal de la Commune de ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
30 juin 2016 ARRÊTE DU 18 mai 2016 fixant la composition des commissions administratives ... la délibération du Conseil municipal de la commune de ...
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CONSEIL MUNICIPAL. Réunion du 10 octobre 2016. AVIS SUR L'EXTENSION DU PERIMETRE DE LA CCMC et MODIFICATION DES STATUTS. ? Suite à un courrier émanant de
Le mot du Maire
Le Conseil Municipal approuve le projet de réalisation des travaux suivants : adopté par le Conseil communautaire du mois de mai. 2015.
Professionnels habilités par le ministère de lintérieur Page 1 Raison
DU 8 MAI 1945. 86000 POITIERS. Préfecture de Poitiers. ABV AUTO. 226846. 539821652. 18 ALLEE. PIERRE LOTI. 91600 SAVIGNY SUR ORGE. Préfecture d'Evry.
R!SQUES
18 déc. 2010 Le vendeur ou le bailleur peut librement aller consulter à la mairie en sous-préfecture ou à la DDT
Projet de parc éolien de Quatre Vallées VII
24 avr. 2016 (LTECV) a été publiée au Journal Officiel le 18 août 2015. ... Présentation en Conseil Municipaux de Coole et de Pringy du projet d' ...
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