NOTE DE SERVICE DGER/SDPOFE/N2011-2123 Date: 27
27 sept. 2011 NOTE DE SERVICE. DGER/SDPOFE/N2011-2123. Date: 27 septembre 2011. Date de mise en application : rentrée 2011 - session d'examen 2013.
Direction Générale de lEnseignement et de la Recherche Service
Date de mise en application :A compter de la rentrée. 2011 2133 du 27 septembre 2011 ... Note de service DGER/POFE/N 2003-2033 du 7 mai 2003 relative à ...
inFO@sFOerta N° 19
7 janv. 2012 Note de service DGER/SDPOFE/N2011-2118 du 20/09/2011 : Modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole - session ...
Diplôme: Baccalauréat Professionnel Spécialité : Productions
Date : 07 juin 2012 de diplôme et Note de service DGER/ SDPOFE/N2011-2124 du 27 septembre 2011) ... Source : PHM revue horticole janvier 2009 N°509 ...
NOTE DE SERVICE DGER/SDPOFE/N2008-2011 Date: 29 janvier
29 janv. 2008 - Les candidats qui ont terminé leur cycle de formation et qui n'ont pas acquis le diplôme au. 1er septembre 2008 peuvent s'inscrire en tant ...
NOTE DE SERVICE DGER/SDPOFE/N2009-2010 Date: 28 janvier
28 janv. 2009 Bases juridiques : Décret n°2006-1758 du 23 décembre 2006 relatif à l'enseignement et à la formation professionnelle agricoles et modifiant ...
NOTE DE SERVICE DGER/SDPOFE/N2010-2105 Date: 11 août 2010
11 août 2010 Les remises de principe d'internat (note de service DGER/SG/N87/n°2035 du 24 août 1987). Le fonds social lycéen (circulaire ...
NOTE DE SERVICE DGER/SDPOFE/N2013-2116 Date: 10
31 déc. 2013 Cachet de l'établissement de formation. La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'info rmatique aux fichiers.
NOTE DE SERVICE DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2119 Date: 25
25 nov. 2009 4°)Note de service du Secrétariat Général du 27 juin 2007 sur la mise ... Articles introduits par le décret n°2004-924 du 1er septembre 2004 ...
MINISTÈRE DE LAGRICULTURE DE LAGROALIMENTAIRE ET
NOTE DE SERVICE. DGER/SDPOFE/N 2015-. Date : Date de mise en application : Note de service DGER/SDPF/N2011-2086 à compter de la rentrée scolaire 2015.
