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Article 1 - Dispositions générale

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17 sept. 2021 ARTICLE 1 - SIGNATURE DES CONTRATS AU NOM DE ... Dispositions générales. 1.1.1 ... recteurs la secrétaire générale



RÈGLEMENT NO 9

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RÈGLEMENT NO 18

12 sept. 2017 Conseil d'administration de l'UQAM. ... 1. ARTICLE 2. Infractions de nature académique . ... ARTICLE 11. Dispositions générales .



Règlement des études de cycles supérieurs

16 juin 2022 dossier officiel selon les normes en vigueur. ARTICLE 7 - MAÎTRISE. 7.1. Dispositions générales. 7.1.1. Objectifs. (résolution 2014-A-16458).



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Article 1 – Dispositions générales . 2.11 Règlement no 8 de l'UQAM . ... 3.2.1 Difficultés et impasses au sein d'un comité de programme(s) .



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Article 1 - Disposition générale . 2.4 Règlement no 5 de l'UQAM . ... Article 3 - Responsables académiques de la Faculté .



CONVENTION COLLECTIVE ENTRE LUNIVERSITÉ DU QUÉBEC

1 juin 2018 Table des matières. Articles. 1. Définitions . ... Dispositions générales . ... convention collective sous réserve des dispositions.