Marché public de prestations intellectuelles Cahier des charges
Consultation pour un marché de prestations intellectuelles passé selon une procédure adaptée prévue aux articles 28 et 40 du code des marchés publics.
RDC - Loi n°10/010 du 27 avril 2010 relative aux marches publics
prestations intellectuelles prévus dans le marché ;. Commande publique : ordre par lequel l'autorité contractante demande l'exécution des travaux
BOAD
Sans préjudice de l'application des modalités de publication des avis communautaires l'annonce et la publicité d'un appel public à manifestation d'intérêt
COMMISSION NATIONALE DES MARCHÉS PUBLICS
13 dic 2018 Lexique haïtien des marchés publics (texte ... c) Procédures de passation de marchés publics ... publics de prestations intellectuelles.
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