Volume V. 1492 – 1789. ISBN 978-92-3-202814-3. Volume VI. 1789 – 1914 La Commission internationale de l'Histoire de l'humanité assume la responsabilité.
ensemble en 6 volumes (9 tomes au total)
a). Le crime de génocide ; b). Les crimes contre l'humanité ; c). Les crimes de guerre ; d). Le crime d'agression. Article 6. Crime de génocide. Aux fins du
05-Jul-1996 cept qui couvre les crimes contre la paix
de sa quarante-huitième session (6 mai-26 juillet 1996). TABLE DES MATIÈRES CRIMES CONTRE LA PAIX ET LA SÉCURITÉ DE L'HUMANITÉ.
L'histoire des grandes Déclarations confirme la réalité d'un processus 6 Rappelant que l'humanité qui inclut tous les individus et organisations ...
E. Primauté de l'article 6 c) sur les règles du droit interne. 74. F. Personnes susceptibles de commettre des crimes contre l'humanité.
Alexandre Dumas : aventures du roman : 95-121. ISSN 2340-7751 / DOI 10.21001/luc.23.24.06. Écrire l'Histoire de l'humanité. Destin d'un roman monstre.
SANDOZ Yves “International Humanitarian Law in the Twenty-First Century”
PROJET DE CODE DES CRIMES CONTRE LA PAIX ET LA SÉCURITÉ DE L'HUMANITÉ VI. — Situation de l'individu dans le droit international.