2.4. La production des oeuvres exposées est à la charge de l'ARTISTE. Si une participation financière et/ou en nature aux frais de production est envisagée par
d'œuvres des arts graphiques plastiques et photographiques. Entre L'Exposant a contacté l'Auteur afin qu'il présente au public certaines de ses œuvres
L'Artiste a accepté de participer à cette exposition et de réaliser une ou plusieurs œuvres qui y SERA /SERONT présentée(S) publiquement. Le Centre d'art
Article 5 : Assurances et gardiennage. La ville de Chalonnes sur Loire est assurée au titre de la garantie responsabilité civile pour les œuvres et objets d'art
23 mars 2017 6.1Les œuvres sont propriété de L'ARTISTE (sauf Le Christ en Croix de Jean Julien. BERNARD
La galerie s'engage à respecter les droits moraux de l'artiste sur ses oeuvres. En conséquence : 1. Lors de l'exposition sur les supports prévus au présent
OEUVRES en bon état. 9.4 Le DIFFUSEUR n'assume aucune responsabilité pour tout dommage causé aux œuvres d'art appartenant à l'artiste pendant toute la durée de.
15 sept. 2020 Les Parties ont convenu de meure en oeuvre cette exposition-vente sous la forme d'une co ... oeuvres d'art exclues du contrat d'assurances tous.
croisement avec les expositions annuelles de l'école d'arts plastiques. Les fournir des éléments historiques et éducatifs concrets sur les œuvres présentées ...
16 oct. 2020 ... Œuvres est arrêtée d'un commun accord par les Organisateurs au plus tard deux. (2) mois avant l'ouverture de l'Exposition au Musée d'arts.
FRAAP / Contrats / Contrat type : Exposition / site : www.fraap.org La période d'exposition des ŒUVRES pour laquelle la cession temporaire des droits ...
9.4 Le DIFFUSEUR n'assume aucune responsabilité pour tout dommage causé aux œuvres d'art appartenant à l'artiste pendant toute la durée de l'exposition. L'
visuels des métiers d'art et de la littérature et sur leurs contrats avec les diffuseurs et un auteur d'une œuvre artistique au sens de.
visuels des métiers d'art et de la littérature et sur leurs contrats avec les diffuseurs et un auteur d'une œuvre artistique au sens de.
d'œuvres des arts graphiques plastiques et photographiques Le présent contrat a pour objet de déterminer les modalités de la présentation publique des ...
23-Mar-2017 6.1Les œuvres sont propriété de L'ARTISTE (sauf Le Christ en Croix de Jean Julien. BERNARD
L'Artiste a accepté de participer à cette exposition et de réaliser une ou plusieurs œuvres qui y SERA /SERONT présentée(S) publiquement. Le Centre d'art
Pour la réalisation d'une exposition et la vente d'œuvres d'art. Pendant la durée du contrat l'artiste n'est pas en droit de céder ses œuvres ailleurs.
a (2) À l'issue les œuvres pourront alimenter le fond d'exposition de la galerie jusqu'à demande de restitution de l'artiste
Le contrat d'assurance prévu pour une œuvre d'art n'est pas un contrat général d'assurances spécifiques aux expositions d'œuvres comme dans les polices ...
11 1 Le contrat constitue l’intégralité de l’accord intervenu entre les parties visant les ŒUVRES de l’ARTISTE dans le cadre de l’exposition ainsi que les conditions à l’égard de ses services professionnels le cas échéant Il remplace toute entente antérieure visant les mêmes objets
2 1 L'ARTISTE prête à l’ASSOCIATION dans le cadre de l’exposition définie ci-dessous et aux seules fins de cette exposition les ŒUVRES dont la liste est indexée au présent contrat dans l'annexe A (et ensuite nommées " les ŒUVRES ") Sur cette liste doit figurer un descriptif précis des œuvres :
générale avec l’Association des galeries d’art contemporain (AGAC) accompagnée de la publication d’un contrat-type conjoint et du chapitre La diffusion en galerie privée des Normes québécoises des meilleures pratiques de diffusion en arts visuels
(DANS LE CAS OÙ L’EXPOSITION SERAIT HORS LES MURS,NOM ET ADRESSE DE LA STRUCTURE QUI REÇOIT L’EXPOSITION) L’Artiste a accepté de participer à cette exposition et de réaliser une ou plusieurs œuvres qui ySERA/SERONTprésentée(S) publiquement. Le Centre d’art contribuera à la production deCETTE/CESœuvre(S) et à la rémunération de l’Artiste
Attention, le présent contrat ne vise que l’œuvre ou les œuvres produites par le Centre d’art. En conséquence, la publication d’un catalogue reproduisant d’autres œuvres de cet artiste non visées au contrat nécessite la conclusion d’un nouveau contrat, portant sur la cession des droits sur les œuvres destinées à être reproduites.
Les contrats permettent d’organiser et de sécuriser l’activité de l’artiste et donc de la création artistique dans le cadre de sa diffusion et de son exploitation ; sources de diverses problématiques qu’il est préférable d’anticiper pour éviter toute situation de conflit, désaccord ou d’interprétation à posteriori.
7.1 EXPOSITION DE L’ŒUVRE L’Artiste cède, à titre exclusif, pour la durée et le lieu de l’exposition telle que définie à l’article 1 du présent contrat, les droits de présentation publique de son œuvre, tels que prévus à l’article L. 122-2 du code de la propriété intellectuelle.