ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL Du 25 juillet 2020
25 jul 2020 1-(23059) CONSEIL MUNICIPAL ... délibération de délégation de pouvoirs du 3 juillet 2020 et ... 25-(22588) ADMINISTRATION GENERALE.
Commune de La Haye Conseil municipal du 25 juillet 2022
25 jul 2022 Le Conseil municipal de la Ville de LA HAYE s'est réuni le 25 juillet 2022 à 20 heures 15 minutes sous la. Présidence de Alain LECLERE
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2022 COMPTE-RENDU
25 jul 2022 Le marché a été notifié à la société LYRECO France (59770 Marly) le 28 juin 2021. D'une durée de. 4 ans il prévoit des prix ajustables qui ne ...
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du samedi 25
25 jul 2020 Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 juillet 2020 a ... Bibliothèque nationale de France et la ville de Grenoble pour la ...
PROCÈS-VERBAL du Conseil municipal du 25 juin 2021
25 jun 2021 CONSEIL MUNICIPAL – SÉANCE DU 25 JUIN 2021. III – 3. 16. Intégration au réseau Ville amie des enfants d'UNICEF France –.
Commune de La Haye Conseil municipal du 25 juillet 2022
25 jul 2022 Le Conseil municipal de la Ville de LA HAYE s'est réuni le 25 juillet 2022 à 20 heures 15 minutes sous la. Présidence de Alain LECLERE
Compte-rendu du Conseil Municipal du samedi 25 juillet 2020
25 jul 2020 Étaient présents : - Durant toute la séance : André Thien-Ah-Koon Jacquet Hoarau
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2020
25 jun 2020 'an deux mille vingt le 25 juin à 19h00
Effets de vacances dun siège de conseiller municipal
A la suite de la démission ou du décès d'un conseiller municipal le siège reste vacant. (CE 25 juillet 1986
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25 JUIN 2018
25 jun 2018 Catherine MELUL Michel BELANGER
