ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL Du 25 juillet 2020 PDF

25 jul 2020 1-(23059) CONSEIL MUNICIPAL ... délibération de délégation de pouvoirs du 3 juillet 2020 et ... 25-(22588) ADMINISTRATION GENERALE.

Commune de La Haye Conseil municipal du 25 juillet 2022

25 jul 2022 Le Conseil municipal de la Ville de LA HAYE s'est réuni le 25 juillet 2022 à 20 heures 15 minutes sous la. Présidence de Alain LECLERE

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2022 COMPTE-RENDU

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2020

25 jun 2020 'an deux mille vingt le 25 juin à 19h00

Effets de vacances dun siège de conseiller municipal

A la suite de la démission ou du décès d'un conseiller municipal le siège reste vacant. (CE 25 juillet 1986

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25 JUIN 2018

25 jun 2018 Catherine MELUL Michel BELANGER

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