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2020 Questionnaire horeca

Plus-values de cessions d'éléments d'actif. 3.1. Immobilisations incorporelles. 3.2 Immobilisations corporelles. 3.3. Immobilisations financières.



2020 Questionnaire industrie

Plus-values de cessions d'éléments d'actif. 3.1. Immobilisations incorporelles. 3.2 Immobilisations corporelles. 3.3. Immobilisations financières.



Vademecum du plan comptable uniforme

31.12.2021 Sortie de l'actif d'une immobilisation financée par une subvention . ... Le prix de cession des éléments d'actifs cédés.



Comptes Consolidés T4 2019

Résultat de cession d'actifs immobilisés de titres et d'activités Eléments recyclables ou recyclés du résultat global des MEE.



Enquête structurelle sur les entreprises en 2020 - activités de

Plus-values de cessions d'éléments d'actif. 3.1. Immobilisations incorporelles. 3.2 Immobilisations corporelles. 3.3. Immobilisations financières.



Circulaire du directeur des contributions L.I.R. n° du 18/5 du 6

06.12.2021 2.1.2 Variations sensibles de l'actif net composé par les postes autres que les immobilisations et les comptes de trésorerie.



REGLEMENT N° 2015-06 du 23 novembre 2015 modifiant le

23.11.2015 éléments ne sont pas comptabilisés en tant qu'immobilisations ... cession de l'actif sur le marché à la fin de son utilisation.



Q&A CNC 16/008

Immobilisations corporelles (763 Produits de cession d'immobilisations incorporelles et Corrections de valeur sur éléments de l'actif circulant.



REGLEMENT ANC N° 2014-03 RELATIF AU PLAN COMPTABLE

01.01.2019 Les éléments d'actif et de passif sont évalués séparément. ... En cas de cession partielle d'un ensemble de titres immobilisés conférant les ...



Reflex-OD+LD 44-48

7756 « Produits des cessions d'éléments. 6756 « Valeurs comptables d'actif - Immobilisations financières » des immobilisations financières cédées ».