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destiné à transporter de gros volumes de fret de colis et de poste sur des aéronefs de d'un agent en douane pour gérer l'acheminement des.
Inspection primaire: présentation par les opérateurs désignés d'envois à la douane ou mise à disposition des envois postaux pour l'inspection par la douane.
Le. Carnet ATA couvre le transport des marchandises en transit douanier en direction ou en provenance d'un pays d'importation temporaire et le cas échéant
frais de traitement d'un colis postal dans le pays de destination; La liberté de transit des colis postaux à acheminer par les voies terrestre et ...
28 sept. 2020 Page 35. Modification des cas d'exemptions pour ICS. • Page 50. Ajout du formulaire CN23 relatif à l'envoi des colis postaux.
l'Organisation mondiale des douanes (OMD) pour étudier et élaborer Le transport de larges volumes d'envois postaux dont l'acheminement par voie aérienne ...
sitions de la Convention relatives aux colis postaux et du Règlement concernant Signalisation de la priorité ou du mode d'acheminement .
l'Organisation mondiale des douanes (OMD) et d'autres organismes internationaux avec nos États postaux acheminés par des opérateurs postaux désignés