Direction Régionale Environnement Aménagement et Logement Rhône-Alpes : Commissariat Général au Développement durable / Service de l'économie
31 janv. 2022 Le vote du budget primitif (BP) 2022 de la ville de Strasbourg ... le secteur des solidarités (+05 M€) avec le développement d'une mission.
Vu la loi n° 90-21 du 15 août 1990 relative à la comptabilité publique ; 2001 relative à l'aménagement et au développement durable du territoire.
Développer les services publics l'accès aux droits et les solidarités d'un débat public dans les deux mois précédant le vote du budget primitif.
25 janv. 2022 et Aménagement du territoire. Un service public proche et innovant. 393 M€. Solidarités humaines. 116 M€. BUDGET PRIMITIF DES CÔTES D'ARMOR ...
1 avr. 2022 Pour des bâ ments facilitant l'accès aux services publics. 26. BUDGET PRIMITIF 2022 - POLITIQUE ENVIRONNEMENT. La Nièvre durable !
Chapitre 1er : De l'aménagement et du développement. 107-112 Troisième partie : De l'administration des services publics et des biens communaux.
Transmission obligatoire du budget primitif de l'exercice suivant à la CRC . Les services publics suivis obligatoirement sous forme de budgets annexes .
19 déc. 2019 Partie I : Un budget 2020 modèle de développement
18 févr. 2021 au service d'un développement durable en sont la meilleure traduction. Ce budget prend en compte les difficultés particulières qui touchent ...