Références
Direction Régionale Environnement Aménagement et Logement Rhône-Alpes : Commissariat Général au Développement durable / Service de l'économie
SUR LE PROJET DE BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE
31 janv. 2022 Le vote du budget primitif (BP) 2022 de la ville de Strasbourg ... le secteur des solidarités (+05 M€) avec le développement d'une mission.
CODE COMMUNAL
Vu la loi n° 90-21 du 15 août 1990 relative à la comptabilité publique ; 2001 relative à l'aménagement et au développement durable du territoire.
RAPPORT dORIENTATION BUDGÉTAIRE 2021
Développer les services publics l'accès aux droits et les solidarités d'un débat public dans les deux mois précédant le vote du budget primitif.
BUDGET PRIMITIF 2022
25 janv. 2022 et Aménagement du territoire. Un service public proche et innovant. 393 M€. Solidarités humaines. 116 M€. BUDGET PRIMITIF DES CÔTES D'ARMOR ...
DELIBERATIONS DE LA SESSION DEPARTEMENTALE Séance
1 avr. 2022 Pour des bâ ments facilitant l'accès aux services publics. 26. BUDGET PRIMITIF 2022 - POLITIQUE ENVIRONNEMENT. La Nièvre durable !
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE 2O12
Chapitre 1er : De l'aménagement et du développement. 107-112 Troisième partie : De l'administration des services publics et des biens communaux.
Guide pratique du contrôle budgétaire et financier
Transmission obligatoire du budget primitif de l'exercice suivant à la CRC . Les services publics suivis obligatoirement sous forme de budgets annexes .
Assemblée plénière 19 décembre 2019 Budget Primitif 2020
19 déc. 2019 Partie I : Un budget 2020 modèle de développement
BUDGET PRIMITIF POUR LEXERCICE 2021
18 févr. 2021 au service d'un développement durable en sont la meilleure traduction. Ce budget prend en compte les difficultés particulières qui touchent ...
[PDF] Les Cahiers de l'observatoire n 212, Janvier 2005
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[PDF] REGLEMENT DEPARTEMENTAL D AIDE AUX COMMUNES ET A LEURS GROUPEMENTS
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