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CONDITIONS GENERALES DE TRANSPORT : PASSAGERS ET

Air Carrier: means Compagnie Nationale ROYAL AIR MAROC or any other airline whose Designation Code appears on the Passenger's Ticket or on a. Complementary 



Manuel de la réglementation du transport aérien international

la voie aérienne (en général le transport aérien commercial) tandis que le terme aviation instance de réglementation examine un seul tarif passagers ou.



CONDITIONS GENERALES DE TRANSPORT - PASSAGERS ET

Tout Passager ayant acquis son billet par Carte Bancaire à travers le Site Internet d'Air. Sénégal ou le Call Center doit avoir avec lui la Carte Bancaire 



CONDITIONS GÉNÉRALES

direction et de la gestion du transport des passagers et des bagages à bord du voilier Club Med. 2. Le voyage à bord du Club Med 2 est soumis aux conditions 



Royal Air Maroc Online - réservation

18 juin 2016 CONDITIONS DU CONTRAT. Les passagers effectuant un voyage vers une destination finale ou incluant un arrêt dans un autre.



CONDITIONS GÉNÉRALES

direction et de la gestion du transport des passagers et des bagages à bord du voilier Club Med. 2. Le voyage à bord du Club Med 2 est soumis aux conditions 



CONDITIONS GÉNÉRALES

27 août 2015 de la gestion du transport des passagers et des bagages à bord du voilier Club Med 2. Le voyage à bord du Club Med 2 est soumis aux ...



DOSSIER DE VOYAGE POUR MINEUR NON ACCOMPAGNE

dommages causés par l'enfant au cours du voyage soit à AIR FRANCE



decret 2-61-161.pdf

4 juil. 2002 ADMINISTRATION DE L'AIR. ---------- ... Article 67 : Conditions générales … ... Article 169 : Interdiction de transport de passagers …



ARRETE DU MINISTRE DES TRANSPORTS N° 218-96 du 23

13 févr. 1996 de Royal Air Maroc ou son représentant : Membre ... Commandant de Bord en transport public ou sur un avion qui a des.