17 dic 2013 quent au FEDER au FSE et au Fonds de cohésion
30 jun 2021 objectifs environnementaux au sens de l'article 17 du règlement (UE) ... pour l'assistance technique d'être complétée par des mesures.
Résumé des mesures de réglementation en vertu du Protocole de Montréal . Annexe A – Groupe II: Halons (halon 1211 halon 1301 et halon 2402) .
16 nov 2020 Annexe III du Règlement technique de l'OMM ... 2.6.17. Les Membres devraient s'efforcer dans toute la mesure possible
25 feb 2022 modifiant le règlement (UE) no 833/2014 concernant des mesures ... V est modifiée conformément à l'annexe IV du présent règlement. 17).
11 ene 2019 Les règles de procédure concernant les appellations d'origine et ... 17). (6) Règlement d'exécution (UE) no 668/2014 de la Commission du 13 ...
30 jun 2021 Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds de cohésion ... l'instrument de soutien technique établi par le règlement (UE) ...
DOMO du PO FEDER-FSE visera donc à préciser les procédures de ges on de suivi et de Règlement (UE) n°651/2014 de la Commission du 17 uin 2014 déclarant ...
l'Assemblée de la Santé et de remplacer l'annexe 9 du Règlement sanitaire prend une décision conformément à la procédure énoncée à l'article 49. 17 ...
23 mar 2012 Certaines modifications techniques des mesures existantes ... technologies énumérés à l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009 du Conseil du ...