The Download link is Generated: Download https://personnels.ac-mayotte.fr/IMG/pdf/arrete_fixant_les_parts_et_la_composition_des_capa-capd-capl_de_certains_corps_de_personnels_de_l_academie_de_mayotte.pdf


Décret n° du relatif aux obligations de service et aux missions des

Vu le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel ;. Vu le décret n°99-823 du 17 



Le Premier ministre Sur le rapport du ministre de léducation

Vu le décret no 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel ;. Vu le décret no 93-432 du 24 mars 



acadéÊ La Réuni/

Vu le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel ;. Vu le décret n° 2001-1174 du 11 



acadéÊ La Réuni/

Vu le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel ;. Vu le décret n° 2001-1174 du 11 



Untitled

Vu le décret n°92-1189 du 6 novembre 1992 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel ;. Décret n°2005-119 du 14 février 2005 



Statut PLP 2013

Décret n°92-1189 du 6 novembre 1992 relatif au statut particulier des profes- Le corps des professeurs de lycée professionnel comporte deux classes :.



Division des personnels enseignants

21 mars 2022 Décret n°92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel ;. - Décret n°2017-120 du ...



Untitled

Vu le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel;. VU l'arrêté du 23 décembre 2003 



Untitled

Vu le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel;. VU l'arrêté du 23 décembre 2003 



Untitled

Vu le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel (PLP);. Vu le décret n°2003-1260 du