Vos garanties. Régime d'accueil de Frais de Santé. CCN 66 AVENANT 334. IDCC 413. ACCORD – BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 2 / Ensemble du personnel.
Régime complémentaire frais médicaux ACCORD – BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 1 / Ensemble du personnel ... 100 % FR limité à 2 % PMSS / jour.
OF – Santé - Tableau de garanties – CCN ECLAT – 3 niveaux 2022 – SP21/FCR0465 – V10/12/2021 Régime complémentaire frais médicaux ... BASE + OPTION 2.
Vos garanties. Régime complémentaire frais médicaux. CCN ESTHETIQUE - COSMETIQUE CONVENTIONNELLE. + OPTION 2. RESPONSABLE. BASE +. SURCOMPLEMENTAIRE.
Régime complémentaire frais médicaux BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 1 (Alternative 2) ... Au-delà garantie égale à celle du Décret n° 2014-1025.
La mise en place d'un régime de prévoyance et de frais de santé obligatoire Option 2. (Ces prestations s'ajoutent à la base). SOINS MÉDICAUX COURANTS.
7 oct. 2015 de garanties. Les demandes individuelles d'affiliation/radiation frais de santé ... Base conventionnelle + option 2 obligatoire *.
31 déc. 2019 Définition des garanties et prestations « Frais de santé » ______ 17 ... L'accord prévoit un régime de base conventionnel et deux niveaux de ...
Régime complémentaire frais médicaux. CCN des Acteurs du Lien Social et Familial. IDCC 1261. ALISFA. Ensemble du personnel. BASE CONVENTIONNELLE + OPTION 2
Définition des garanties et prestations « Frais de santé » Cet accord prévoit un régime de base conventionnel obligatoire et deux niveaux de régime.