6 juill. 2015 compte-rendu de conseil municipal menu de la cantine
3 mars 2017 15-2017-02-27-001 - Arrêté n° 2017-185 du 27 février 2017 fixant la liste des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des ...
12 août 2015 les deux adjoints). CALVINET – conseil municipal. 7 mars : CALVINET – Assemblée générale de l'association des cadres de réserve du Cantal et.
6 juill. 2015 Arrêté n°2015-785 fixant la liste des communes du département du cantal sur ... l'emploi de la région Auvergne à compter du 1er août 2014.
18 juill. 2016 En 1935 le conseil municipal de Calvinet a voté à l'unanimité un crédit ... du compte rendu de la réunion du 12 février 2016
9 oct. 2012 Commune de LE VIGEAN Section de Conrut - ARRETE N° SF 2012-72 du 23 ... la commune de Montvert par délibération du conseil municipal du 12.
7 déc. 2017 15-2017-11-27-003 - ARRETE n° 2017-1396 du 27 novembre 2017portant modification ... VU la délibération du conseil municipal de la commune de ...
27 avr. 2018 n°2015-0664 du 10 juin 2015 instituant la commission locale de l'eau ... VU l'arrêté ministériel du 7 mars 2013 fixant la composition et le ...
8 sept. 2013 VU l'avis rendu par la commission départementale des systèmes de ... VU les délibérations des conseils municipaux des communes membres ...
15 déc. 2014 Veinazès (suppléé par Antoine Puech conseiller municipal) ... Compte-rendu de la réunion d'étape du 18 juillet à Aurillac