LadinhacBulletin Municipal - Juillet 2015 - N° 01
6 juill. 2015 compte-rendu de conseil municipal menu de la cantine
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°15-2017-007 PUBLIÉ
3 mars 2017 15-2017-02-27-001 - Arrêté n° 2017-185 du 27 février 2017 fixant la liste des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des ...
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12 août 2015 les deux adjoints). CALVINET – conseil municipal. 7 mars : CALVINET – Assemblée générale de l'association des cadres de réserve du Cantal et.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
6 juill. 2015 Arrêté n°2015-785 fixant la liste des communes du département du cantal sur ... l'emploi de la région Auvergne à compter du 1er août 2014.
Juillet 2016
18 juill. 2016 En 1935 le conseil municipal de Calvinet a voté à l'unanimité un crédit ... du compte rendu de la réunion du 12 février 2016
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU
9 oct. 2012 Commune de LE VIGEAN Section de Conrut - ARRETE N° SF 2012-72 du 23 ... la commune de Montvert par délibération du conseil municipal du 12.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°15-2017-044 PUBLIÉ
7 déc. 2017 15-2017-11-27-003 - ARRETE n° 2017-1396 du 27 novembre 2017portant modification ... VU la délibération du conseil municipal de la commune de ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°15-2018-023 PUBLIÉ
27 avr. 2018 n°2015-0664 du 10 juin 2015 instituant la commission locale de l'eau ... VU l'arrêté ministériel du 7 mars 2013 fixant la composition et le ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU
8 sept. 2013 VU l'avis rendu par la commission départementale des systèmes de ... VU les délibérations des conseils municipaux des communes membres ...
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15 déc. 2014 Veinazès (suppléé par Antoine Puech conseiller municipal) ... Compte-rendu de la réunion d'étape du 18 juillet à Aurillac
[PDF] RENSEIGNEMENTS RELATIFS A CHACUN DES FUTURS EPOUX
[PDF] CONVENTION CONSTITUTIVE CONVENTION CONSTITUTIVE. Convention approuvée par arrêté préfectoral n
[PDF] le projet de 3 ème ligne de métro de la grande agglomération toulousaine 12 juillet 2016
[PDF] Performance de la planification > Optimisation des stocks, des prévisions et de la qualité de service
[PDF] Le projet de. 3 ème ligne de métro. de la grande agglomération toulousaine. Débat Public - Réunion publique. 19 octobre 2016
[PDF] DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L OSCE COMPTE RENDU N 2. Mercredi 23 février 2005 (Séance de 11 heures) SOMMAIRE
[PDF] Les personnes âgées immigrées en foyer de travailleurs migrants ou en résidence sociale : de qui parle-t-on? 3
[PDF] CONVENTION CONSTITUTIVE
[PDF] Convention entre la Suisse et la Belgique sur la reconnaissance et l exécution de décisions judiciaires et de sentences arbitrales
[PDF] Convention MSF LOGISTIQUE MERIGNAC. Aide à l immobilier * * * *
[PDF] Compte rendu de la réunion publique du 12 janvier 2012 à Saint-Vincent de Paul
[PDF] Vade-mecum pour l obtention d une bourse pour la Chine : 2015 WBI-FNRS-CSC
[PDF] Outils pour le Suivi et la Supervision des Systèmes Logistiques
[PDF] Assemblée générale du 24 avril 2014
