6 sept 2015 PV conseil municipal – Séance du 17 juin 2015. Page 1
5 ago 2015 Monsieur le Maire soumet à l'assemblée délibérante le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 juin 2015 pour approbation.
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 17 JUIN 2015. 201506-115. 1.1. Il est proposé par madame la conseillère Françoise Lachapelle.
17 Juin 2015 à 20h30 le Conseil Municipal de cette Commune
mercredi 17 juin 2015. 0. COMMUNE DE GARDANNE. ANNULATION DES ELECTIONS MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES 2014. Par décision en date du 9 juin 2015 le Conseil
DELIBERATION N° 72-2015-05-UR10. DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 17 JUIN 2015. MODIFICATION DE L'ASSIETTE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE.
6 jul 2015 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 juin 2015. - Lotissement les Prés de Lascol : proposition d'augmentation du prix de ...
24 jun 2015 Date de la convocation du Conseil Municipal : 17 juin 2015. PRESENTS : M. François ARIZZI Mme Christiane DARNAULT
L'AN DEUX MILLE QUINZE le 23 juin à 20h00
17 ago 2015 Le 17 août 2015. Province de Québec. Ville de Rimouski. Le LUNDI dix-sept août deux mille quinze à une séance ordinaire du conseil.