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6 sept 2015 PV conseil municipal – Séance du 17 juin 2015. Page 1
ORDRE DU JOUR : • Approbation du procès-verbal du conseil
5 ago 2015 Monsieur le Maire soumet à l'assemblée délibérante le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 juin 2015 pour approbation.
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ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 17 JUIN 2015. 201506-115. 1.1. Il est proposé par madame la conseillère Françoise Lachapelle.
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17 Juin 2015 à 20h30 le Conseil Municipal de cette Commune
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mercredi 17 juin 2015. 0. COMMUNE DE GARDANNE. ANNULATION DES ELECTIONS MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES 2014. Par décision en date du 9 juin 2015 le Conseil
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St Laurent les Tours le 5 janvier 2001
6 jul 2015 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 juin 2015. - Lotissement les Prés de Lascol : proposition d'augmentation du prix de ...
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24 jun 2015 Date de la convocation du Conseil Municipal : 17 juin 2015. PRESENTS : M. François ARIZZI Mme Christiane DARNAULT
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17 ago 2015 Le 17 août 2015. Province de Québec. Ville de Rimouski. Le LUNDI dix-sept août deux mille quinze à une séance ordinaire du conseil.
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