PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du
27 jan. 2015 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du 27 janvier 2015. L'an deux mille quinze le vingt sept janvier à 18 heures 30. Le Conseil Municipal ...
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
27 jan. 2015 DE LA SEANCE. DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 27 JANVIER 2015. L'an deux mil quinze le vingt-sept janvier à dix-neuf heures trente
ARRONDISSEMENT DEPERNAY COMMUNE DE FLEURY LA
14 avr. 2015 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. DATE DE CONVOCATION: 27 janvier 2015. L'an DEUX MIL QUINZE le 16 février à 20 h.
Untitled
6 fév. 2015 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 27 janvier 2015. COMMUNE DE MERLAUT. Département de la Marne. L'an deux mille quinze le 27 ...
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE
5 fév. 2015 ... du 5 février 2015. 2015/02-0 Désignation d'un secrétaire de séance. ... tant que conseiller municipal et est décédé le 27 janvier 2015.
Compte rendu du 27 février 2015
Ville de ROEULX - Séance du Conseil Municipal du 27 février 2015 Charles LEMOINE Maire
Compte-rendu - site internet
29 jan. 2015 Séance du conseil municipal du 29 janvier 2015 ... Vu le décret n°2011-2010 du 27 décembre 2011 relatif aux comités techniques et aux.
Untitled
Séance du 27 janvier 2015. L'an deux mil quinze le vingt-sept janvier à 18H00
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2015 POINT
22 jan. 2015 Le service public de l'eau potable à Ivry est assuré par le Syndicat Intercommunal des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) dont la Ville est ...
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 janvier
6 mar. 2015 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 27 FEVRIER 2015 ... habituel de ses séances sous la présidence du Docteur JAUNAUX Maire.
