15 nov. 2014 Elser (Albert) lieutenant-colonel honoraire
15 mai 2014 M. Syrota (Jean Léon)
16 juil. 2014 11/07/2014 Portant agrément de l'accord d'entreprise BPI France ... Chevalier de l'Ordre National du Mérite ... Monsieur JACQUELIN David.
25 mars 2015 Chevalier de l'Ordre National du Mérite ... Monsieur DAVID Christophe ... VU la circulaire BC25 du 23 novembre 1984 de M.le Ministre du ...
18 nov. 2014 La Centrale Eolienne du Quercy Blanc développe depuis novembre 2010 le ... départements (le Lot et le Tarn et Garonne) et m'a remis le ...
29 déc. 2008 VU l'arrêté n° 2008/4442 du 3 novembre 2008 du Préfet du Val de Marne portant délégation de signature à M. Philippe CHOPIN Sous-Préfet
5 août 2016 Chevalier de l'Ordre National du Mérite ... 5 novembre 18 et 28 novembre 2008
30 déc. 2014 humaines à M.David CLAVIERE et M.Jean-Louis WIART ... Chevalier de l'Ordre National du Mérite ... demeurant 7 av du Château à VINCENNES.
15 mars 2022 Portant modification de l'arrêté n°2019/3855 du 28 novembre 2019 instituant ... Officier de l'ordre national du Mérite ... M. David MARCET.
4 juin 2015 Officier de l'Ordre National du Mérite ... l'arrêté en date du 2 décembre 2014 de M. le Préfet de la Dordogne