Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées. ? Demande d'autorisation de départ (annexe 1). ? Projet pédagogique et
SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉE(S). FICHE DE SUIVI à joindre au dossier (en 1 seul exemplaire). Académie Aix-Marseille et Étranger : 2 dossiers complets (dont 1
P.J.: Dossier de sortie scolaire avec nuitées RECAPITULATIF DES PIECES ET DELAIS DE TRANSMISSION. Autres départements ... PIECES A JOINDRE.
Objet : Rappel des procédures administratives des sorties scolaires Pièces à fournir pour la constitution d'un dossier de sortie scolaire avec nuitées :.
hors-série N°7 du 23/09/99 : “Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques ”) modifiée par : - La circulaire n°2004
La circulaire départementale sur les sorties scolaires. L'avenant au dossier de sortie avec nuitées (annexe 3).
séjours d'au moins quatre nuitées (classes de découvertes). Dès lors qu'une sortie scolaire inclut une partie de la pause méridienne ou dépasse les horaires.
hors vacances scolaires. 3 exemplaires. Projet pédagogique. PIECES A JOINDRE. Demande d'autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s): indiquer.
Joindre le schéma de conduite. Bordereau récapitulatif de pièces à joindre pour chaque dossier de sortie scolaire en France avec nuitée(s).
pour sorties scolaires avec nuitée(s) : processus et outils Chapitre VI – Récapitulatif des pièces du dossier de demande d'autorisation.