Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires
Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées. ? Demande d'autorisation de départ (annexe 1). ? Projet pédagogique et
CONSTITUTION DUN DOSSIER DE SORTIE SCOLAIRE AVEC
SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉE(S). FICHE DE SUIVI à joindre au dossier (en 1 seul exemplaire). Académie Aix-Marseille et Étranger : 2 dossiers complets (dont 1
Sorties scolaires avec nuitées
P.J.: Dossier de sortie scolaire avec nuitées RECAPITULATIF DES PIECES ET DELAIS DE TRANSMISSION. Autres départements ... PIECES A JOINDRE.
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Objet : Rappel des procédures administratives des sorties scolaires Pièces à fournir pour la constitution d'un dossier de sortie scolaire avec nuitées :.
Guide daide à la constitution dun dossier sortie avec nuitées
hors-série N°7 du 23/09/99 : “Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques ”) modifiée par : - La circulaire n°2004
DSDEN44 2022 - 2023 0
La circulaire départementale sur les sorties scolaires. L'avenant au dossier de sortie avec nuitées (annexe 3).
Guide des sorties scolaires
séjours d'au moins quatre nuitées (classes de découvertes). Dès lors qu'une sortie scolaire inclut une partie de la pause méridienne ou dépasse les horaires.
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hors vacances scolaires. 3 exemplaires. Projet pédagogique. PIECES A JOINDRE. Demande d'autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s): indiquer.
Bordereau récapitulatif des pièces à joindre
Joindre le schéma de conduite. Bordereau récapitulatif de pièces à joindre pour chaque dossier de sortie scolaire en France avec nuitée(s).
Dématérialisation
pour sorties scolaires avec nuitée(s) : processus et outils Chapitre VI – Récapitulatif des pièces du dossier de demande d'autorisation.
RECAPITULATIF DES PIECES ET DELAIS DE TRANSMISSION - Education
PIECES A JOINDRE Délai de transmission 8 semaines avant le départ hors vacances scolaires Délai de transmission 5 semaines avant le départ hors vacances scolaires Délai de transmission 8 semaines avant le départ hors vacances scolaires Demande d’autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s) :
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