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Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 23 février

23 feb 2015 Le rendu acte n'a pas appelé d'observation particulière. DELIBERATION N° 2 - (E 003) - FINANCES - Budget Primitif 2015 : Vote des taux d' ...



n°1- 2015 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI

23 feb 2015 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DU LUNDI 23 FEVRIER 2015. Le lundi vingt trois février deux mille quinze à dix-huit heures trente ...



PROCÈS-VERBAL Séance du Conseil Municipal du lundi 23 février

23 feb 2015 du lundi 23 février 2015. L'an deux-mil-quinze le 23 du mois de février



1) APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 23 FEVRIER 2015 (DOCUMENT DIFFUSE A L'ENSEMBLE DES ELUS LE 04/03/2015). - VOTE A L'UNANIMITÉ – de la réunion du Conseil municipal du 23 février 2015.



Montivilliers

Séance du Conseil Municipal du 23 Février 2015. 7. B- Finances : Monsieur Daniel FIDELIN : « Ensuite nous avons la délibération relative.



procès verbal conseil minicipal du 25 février 2015 modifié BA 16.03

compte les autres observations. Commune de PLOUGONVELIN. PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL N°263. Séance du 23 février 2015 



Ville de Caen

23 feb 2015 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. Le lundi 23 février 2015 à 18H15. Le Conseil Municipal de la Ville de Caen légalement convoqué



zone damenagement concerte (zac) du campus olympique dossier

Par délibérations du 23 février 2015 et du 14 décembre 2015 le Conseil Municipal de la Ville d'Albertville a pris l'initiative de la création de la Zone d' 



COMPTE RENDU 30/03/15

1 – Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 février. Le compte rendu du Conseil Municipal du 23 février 2015 est adopté à l'unanimité.



PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 23 février 2015. Le conseil municipal réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Paul GRANDJEAN Maire