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BULLETIN

DU

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU LUNDI 23 FEVRIER 2015

- N°2

MAIRIE DE CAEN

Direction des Assemblées

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 23 février 2015 à 18h15

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 novembre 2014. Page I. 1 Communications du Maire. ........................................................................ 2 Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal. ......

II. ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE

3 Développement Durable - Présentation du rapport de situation 2014 de la Ville de Caen et du CCAS en matière de développement durable. (M. Nicolas JOYAU Maire- Adjoint, rapporteur)................................................................

III. FINANCES

4 Débat d'Orientation Budgétaire 2015. (M. Michel LE LAN Maire-Adjoint, rapporteur) .....

IV. CULTURE

5 Modifications des statuts des SEM Zénith et Mémorial. (Mme Emmanuelle DORMOY Maire-Adjointe, rapporteur) ........................................................... 6 Signature de l'avenant 1, dit Convention constitutive consolidée du GIP Normandie Impressionniste. (Mme Emmanuelle DORMOY Maire-Adjointe, rapporteur) ...................

V. URBANISME ET FONCIER

7 Mois de l'architecture contemporaine en Basse Normandie 2015 - versement d'une participation à la Maison de l'Architecture, organisatrice de la manifestation. (Mme

Sonia de LA PROVÔTÉ Maire-Adjointe, rapporteur) ........................................................

8 ZAC BEAULIEU - Rue de Brocéliande - Cession d'un terrain par la ville à l'association Eglise Evangélique Baptiste pour la réalisation d'un lieu de culte. (Mme Sonia de LA

PROVÔTÉ Maire-Adjointe, rapporteur).................................................................

9 Cession d'un terrain situé rue Vaubénard au profit de Monsieur et Madame RICHARD - Délibération complémentaire. (Mme Sonia de LA PROVÔTÉ Maire-Adjointe, M.

Philippe LAILLER Maire-Adjoint, rapporteur) ..................................................................

10 Dénominations - Allée Isaac Jean DOKTOR et square Jeanine BOITARD. (M. Patrick

JEANNENEZ Maire-Adjoint, rapporteur) ........................................................................

11 OPAH habitat indigne et précarité énergétique - Attribution de subventions. (Mme

Sonia de LA PROVÔTÉ Maire-Adjointe, rapporteur) ........................................................

12 Travaux extérieurs de restauration d'immeuble- Participation de la ville dans le périmètre du centre ancien. (Mme Sonia de LA PROVÔTÉ Maire-Adjointe, rapporteur)

VI. EDUCATION

13 Désaffectation de locaux scolaires et réattribution de périmètre : Ecole Cormorans.

(Mme Amandine FRANÇOIS Maire-Adjointe, rapporteur) ................................................

VII. PERSONNEL MUNICIPAL

14 Personnel Municipal - Direction de la Culture : emploi de responsable du Salon du

Livre. (Mme Catherine PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur) ................... 15 Personnel Municipal : Direction de la Communication - Emploi de chef de projet en communication et emploi de responsable des relations presse. (Mme Catherine

PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur) ........................................................

16 Personnel municipal - Remise gracieuse de dettes. (Mme Catherine PRADAL-

CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur) ................................................................

17

Modalités d'accueil des élèves, étudiants et demandeurs d'emploi en stage à la ville de

Caen. (Mme Catherine PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur) .................. 18 Protection fonctionnelle d'agents municipaux - Octroi du bénéfice, prise en charge de frais de justice et versement d'indemnités. (M. Michel LE LAN Maire-Adjoint, rapporteur) ...........................................................

VIII. AFFAIRES TECHNIQUES

19 Fourrière automobile - Décision sur le principe du lancement d'une délégation de

service public. (M. Philippe LAILLER Maire-Adjoint, rapporteur) ......................................

20 Restructuration du réseau d'eau potable de la rue Hélène Boucher à Caen -

Convention avec la Communauté d'Agglomér

ation Caen la mer. (M. Nicolas JOYAU Maire-Adjoint, rapporteur) ........................................................................

IX. SPORTS

21
Direction des sports - Subventions affectées - Février 2015. (M. Aristide OLIVIER Maire-Adjoint, rapporteur) ........................................................................

X. VIE ASSOCIATIVE

22
Service de la Vie Associative - Subvention affectée. (Mme Catherine PRADAL-

CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur) ................................................................

XI. RELATIONS INTERNATIONALES

23
Service Europe, relations internationales et coopération décentralisée - Subvention affectée. (Mme Catherine PRADAL-CHAZARENC Maire-Adjointe, rapporteur) ..............

XII. AFFAIRES GENERALES

24
Groupement de commandes permanent entre la Communauté d'Agglomération Caen La Mer, la Ville de Caen et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Caen pour leurs besoins en matière de ressources humaines. (M. Michel LE LAN Maire- Adjoint, rapporteur)................................................................

VILLE DE CAEN

_______

CONSEIL MUNICIPAL

Aux termes des articles L 2121-9, L 2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités

Territoriales, le Conseil Municipal de la Ville de CAEN est convoqué pour se réunir dans la salle de

ses séances, à l'Hôtel de Ville (Salle des Gardes), le lundi 23 février 2015, à 18 heures 15.

A l'Hôtel de Ville, le

Le Maire

Joël BRUNEAU

DEPARTEMENT DU CALVADOS

V I L L E D E C A E N

C O N S E I L M U N I C I P A L

______

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

Le lundi 23 février 2015 à 18H15

Le Conseil Municipal de la Ville de Caen, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Joël BRUNEAU, Maire.

Nombre de membres en exercice : 55

Nombre de présents : 49

Etaient présents :

M. Joël BRUNEAU, Mme Sonia de LA PROVÔTÉ, M. Gérard HURELLE, Mme Catherine PRADAL- CHAZARENC, M. Patrick JEANNENEZ, Mme Amandine FRANÇOIS, M. Philippe LAILLER, Mme Emmanuelle DORMOY, M. Aristide OLIVIER, Mme Véronique DEBELLE, M. Nicolas JOYAU, Mme Sophie SIMONNET, M. Michel LE LAN, Mme Martine VINCENT, M. Gilles GROLLIER, Mme Catherine GIRAULT, M. Bruno DURAND, M. Dominique GOUTTE, Mme Joëlle LEBREUILLY, M. Patrick NICOLLE, Mme Véronique BOUTÉ, Mme Sylvie MORIN-MOUCHENOTTE, M. Richard LECAPLAIN, Mme Brigitte BARILLON, M. Antoine AOUN, M. Pascal PIMONT, Mme Nathalie BOURHIS, Mme Stéphanie CALMÉ-GUILLOU, Mme Mireille NOËL, Mme Corinne VILLECHALANE, M. Christophe ALLEAUME, M. Dominique DUVAL, Mme Astrid FROIDURE-LE PETIT, Mme Emilie FREYMUTH, M. Grégory BERKOVICZ, Mme Patricia ZARAGOZA-NODET, M. Morgan TAILLEBOSQ, M. Patrice MICHARD, Mme Emilie ROCHEFORT, Mme Josette TRAVERT, M. Philippe DURON (jusqu'au dossier n°22),

M. Xavier LE COUTOUR, Mme Marie-Jeanne GOB

ERT(jusqu'au dossier n°7 ayant ensuite donné pouvoir à M. Pascal BLANCHETIER), Mme Claudine MAGUET(jusqu'au dossier n°3 ayant ensuite donné pouvoir à M. Xavier LE COUTOUR), M. Gilles DETERVILLE (jusqu'au dossier n°4), Mme Corinne FERET, M. Pascal BLANCHETIER, Mme Samia CHEHAB, Mme Julie ROUSINAUD

Excusés ayant donné pouvoir :

M. Marc MILLET a donné pouvoir à Mme Martine VINCENT Mme Anne RAFFIN a donné pouvoir à Mme Sonia de LA PROVÔTÉ M. Ludwig WILLAUME a donné pouvoir à Mme Emilie ROCHEFORT M. Rudy NIEWIADOMSKI a donné pouvoir à Mme Catherine GIRAULT M. Eric VÈVE a donné pouvoir à M. Philippe DURON M. Rudy L'ORPHELIN a donné pouvoir à Mme Samia CHEHAB

1 - COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE

M. LE MAIRE.- En introduction, j'aimerais vous faire part d'un certain nombre d'éléments liés

à l'actualité de ces dernières semaines depuis notre Conseil Municipal du 26 janvier. Information sur la création du Pôle Métropolitain Je vais commencer par un sujet qui dépasse très largement les limites de notre Ville mais qui contribue grandement à ce qu'elle doit plus que jamais être demain dans la Normandie telle qu'elle se profile : le lancement officiel du Pôle métropolitain, le 29 janvier dernier. La volonté n'est pas de créer une structure supplémentaire mais d'envoyer un triple message. Un premier à l'égard de tous les territoires qui nous entourent, en particuli er du réseau des villes moyennes dont les interactions avec Caen sont manifestes dans des domaines très divers (santé, enseignement supérieur, etc.). Ce réseau de villes moyennes structure ce qui est aujourd'hui la Basse-Normandie et qui, demain, sera l'Ouest de la Grande Normandie. Ce premier message est que nous avons clairement besoin les uns des autres, que nous appartenons tous à une même communauté de destin ; par conséquent, il est indispensable que nous travaillions ensemble. Nous adressons un deuxième message à l'ensemble des habitants de cette Région : quelles que soient les différences qui peuvent exister entre les élus que nous sommes - qu'elles soient politiques ou même entre élus plus ou moins urbains ou ruraux -, nous sommes capables de parler ensemble de notre avenir et de nous organiser en rompant avec cette

tradition bocagère qui nous a trop souvent amenés à être un peu isolés ou à travailler

séparément. Le troisième message est destiné à nos partenaires de la Normandie de demain, en particulier aux deux autres grandes agglomérations de cette Normandie, Rouen et Le Havre : Caen et les territoires qui l'entourent entendent prendre toute leur place dans la création et dans le dynamisme de la Normandie de demain et à amener tout le potentiel qu'ils représentent à la réussite du projet normand. Ce Pôle métropolitain est l'expression d'une volonté commune que nous allons décliner au cours des semaines et mois à venir. Il ne faut pas se le cacher : ce sera l'objet du débat qui aura lieu à l'occasion des élections régionales. Affirmer nos potentialités au-delà de nos volontés communes n'est absolument pas antinomique avec notre volonté de travailler avec les autres agglomérations et l'ensemble des territoires de la Normandie future - je tiens à le souligner - ; nous allons d'ailleurs le démontrer très prochainement avec la présentation commune de la candidature de French Tech au sein de laquelle Caen prendra toute sa place. Après une vision très " supra caennaise » et régionale, j'en reviens à des sujets de proximité.

Le mois de janvier a été marqué par la période de voeux - que j'ai souhaité " décentralisés »

sur les différents quartiers de la ville. Les Caennais y ont répondu de manière importante :

plus de 1 300 d'entre eux y ont participé (quatre cérémonies). Ont également eu lieu les rassemblements traditionnels - qu'il ne faut pas oublier - avec les

corps constitués ou avec les agents de la Ville et de l'Agglomération. SEANCE DU LUNDI 23 FEVRIER 20156

Nous continuerons dans cette voie au cours des années futures, parce que c'est une bonne occasion de rencontrer les habitants des différents quartiers et de faire un bilan sur l'année écoulée et de tracer les perspectives de l'année à venir. C'est aussi pour moi l'occasion de remercier tous les services mobilisés pour l'organisation

de ces différentes cérémonies avec une mention spéciale pour les cuisiniers des restaurants

scolaires de la Ville qui ont préparé le buffet - très apprécié - de la cérémonie de voeux au

personnel Ville et Agglomération. On doit donc souligner leur capacité professionnelle et la qualité de leur présentation. Autre élément concernant la Ville et l'Agglomération : la récompense que nous avons récemment eue de la part du ministère de l'Écologie, du Développement Durable et de

l'Énergie. La Ville de Caen, Caen la Mer et Caen Métropole ont été labellisés Territoires à

énergie positive pour une croissance verte

. Cinq territoires en Basse-Normandie ont fait l'objet de la même distinction. Notre candidature s'appuyait sur trois axes forts : diminuer les consommations énergétiques du territoire (que l'on retrouvera au travers des orientations budgétaires) ; développer les énergies renouvelables, notamment avec la chaufferie bois (que l'on retrouvera également au travers des orientations budgétaires) ; la sensibilisation à l'éducation à l'environnement. J'en profite pour remercier les deux élus qui nous ont représentés à cette occasion, Nicolas JOYAU, Maire-adjoint en charge de l'environnement et du développement durable et

de l'énergie à la Ville, et Marc LECERF, maire de Fleury-sur-Orne, présent en tant que Vice-

président de Caen la Mer en charge de l'environnement et du développement durable et de la gestion des déchets. Je remercie également tous les services qui ont permis de préparer cette candidature et de

la voir aboutir avec un certain nombre d'aides qui pourront, a priori, être accordées par l'État

pour l'ensemble des projets de la Ville concernant cet aspect environnemental.

Autre information, qui n'a rien à voir avec la précédente, quoi que si l'on considère que le

numérique est un élément d'économie en matière de communication par rapport à la voie

papier et traditionnelle...

Dorénavant, la Ville de Caen est présente sur les réseaux sociaux (Facebook et Twitter). Les

réseaux sociaux sont utilisés de façons diverses par les uns et les autres. Ils existent aujourd'hui dans notre univers. Il était assez atypique que la Ville de Caen, qui se veut un haut lieu de l'économie numérique, ne soit pas présente sur les réseaux sociaux ; c'est dorénavant chose faite. C'est un moyen de communiquer auprès des publics qui utilisent beaucoup les réseaux sociaux, notamment les jeunes, et il serait dommage de se priver d'un moyen de communication à leur égard. C'est un moyen rapide et direct de contact, au-delà de toutes les permanences que l'on peut organiser les uns et les autres, de relations entre les citoyens et les élus. Cela fera partie d'un des canaux d'entrée sur lequel nous travaillons : la gestion relation aux citoyens.

Les réseaux sociaux sont un des éléments de contact privilégié que l'on doit considérer

comme tel entre les élus que nous sommes et les Caennaises et Caennais. SEANCE DU LUNDI 23 FEVRIER 20157

Je dois vous informer - mais peut-être le savez-vous déjà - de l'arrivée d'un certain nombre

de nouveaux collaborateurs au sein des services de la Ville. Le premier n'est pas directement dans les services de la Ville mais à l'Office de tourisme, qui

un lien très étroit avec la Ville pour des raisons financières, bien sûr, mais aussi parce que la

politique touristique de la Ville est intimement liée à la politique touristique développée par

l'Office de tourisme.

Christophe MARCHAIS prend la direction de l'Office de tourisme ; il était précédemment à la

Rochelle.

Nous accueillerons très prochainement, tout début mars, Emmanuelle DELAPIERRE, en tant que conservatrice du musée des Beaux Arts ; elle vient de Valenciennes et remplacera Patrick RAMADE, qui a fait valoir ses droits à la retraite. Depuis quelques semaines, nous avons un nouveau Directeur de l'urbanisme, M. Rémi JOLIVALD ; il nous vient de Nancy - vous voyez à quel point nous sommes attractifs... Une évolution interne : je vous confirme la nomination, en tant que Directrice de la proximité au sein de la DGA d'Yvan VIGIER, de Mme Céline ROBERT, auparavant responsable du pôle de vie centre sud-ouest ; elle vient de Caen mais c'est déjà bien... Autre sujet de proximité, qui va me permettre de passer la parole à Mme l'adjointe en charge du sujet, Sophie SIMONNET : nos nouveaux Conseils de Quartiers sont en passe d'être

installés. Après l'appel à candidatures et les tirages au sort, les 12 Conseils de Quartiers

sont tous désignés et vont pouvoir être officiellement installés. Sophie SIMONNET va nous en dire quelques mots, avant que je passe la parole aux différents représentants des groupes qui voudront prendre la parole au début de notre

Conseil.

Mme SIMONNET.- Merci Monsieur le Maire.

Mes chers collègues, Mesdames et Messieurs, c'est avec beaucoup de plaisir que je vous confirme et vous annonce aujourd'hui, comme nous vous l'avions d'ailleurs promis, que le renouvellement des 12 Conseils de Quartier s Citoyens est aujourd'hui terminé. Les

inscriptions ont été clôturées le 16 février dernier. Nous avons aujourd'hui les listes

définitives des Conseillers de Quartiers. Je souhaite remercier tous les agents de la Ville qui ont contribué à la réussite de ce renouvellement des Conseils de Quartiers ; beaucoup de services ont été mobilisés : la proximité ; la DOSIIN (service informatique) qui, avec le tirage au sort, a été largement mobilisée ; les Pôles de vie de quartier qui ont eu à répondre à énormément de questions de la part des habitants - nous devons nous en réjouir - ; toutes les personnes qui travaillent à l'accueil et à la communication ont

également été très sollicitées.

Ces nouveaux Conseils de Quartiers Citoyens sont composés de deux collèges, l'un d'habitants et l'autre d'acteurs du territoire. Au sein du collège d'habitants, il y a des volontaires mais également des habitants tirés au SEANCE DU LUNDI 23 FEVRIER 20158

sort. Nous en avons tiré au sort 6 000, selon les règles de la parité, le 26 janvier dernier, en

amont du Conseil Municipal, en présence d'un certain nombre de conseillers municipaux, en particulier Mme TRAVERT et M. NIEWIADOMSKI. Nous avons eu entre-temps les réponses de tous ceux qui souhaitaient participer (les 6 000 n'ont pas répondu). Les listes intégrales de la composition de ces Conseils de Quartiers Citoyens seronquotesdbs_dbs18.pdfusesText_24

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