SORTIES SCOLAIRES. HORS-SÉRIE. Annexe 2. DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉPA RT EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉE(S). Page 4. 2 4. LeB.O. N° 7. 23 SEPT. 1999. SORTIES
L'autorisation d'une sortie scolaire obligatoire ou facultative occasionnelle sans nuitée est délivrée - le formulaire de demande d'autorisation de voyage ...
18 juil. 2013 Formulaire type d'autorisation de participation d'un élève mineur à une ... la sortie scolaire/au voyage scolaire). Organisé(e) par (nom de l ...
Année scolaire. 20 / 20… DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE SCOLAIRE. SANS NUITÉE POUR LES ECOLES PUBLIQUES. Nom et adresse ou cachet de l'école ...
1 oct. 2023 ➢ un formulaire de demande d'autorisation d'une sortie scolaire sans nuitée comprenant la liste des accompagnateurs éventuels ;. ➢ un budget ...
Formulaire de demande d'autorisation d'une sortie scolaire sans nuitée – 1er degré. 1 þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ þÿ.
Le …………………………………………. 10/10. SORTIE SCOLAIRE OCCASIONNELLES SANS. NUITEE. AUTORISATION DE DEPART. DE L'A.T.S.E.M.
SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES AESH. □ Sortie journée dans le département AUTORISATION DE L'EMPLOYEUR. CACHET ET SIGNATURE DE L'EMPLOYEUR. (DPAE 4 ou ...
autorisation de sortie du territoire et le formulaire CERFA R46121 d'autorisation de sortie du territoire signé . Date et signature du directeur (trice) d ...
Pour télécharger les formulaires de demandes de sorties scolaires cliquez ici. • Annexe 1 DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE RÉGULIÈRE OU.
2 1. Le B.O. N°7. 23 SEPT. 1999. SORTIES SCOLAIRES. HORS-SÉRIE. Annexe 1. DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE RÉGULIÈRE OU OCCASIONNELLE SANS NUITÉE
Demande d'autorisation de sortie régulière ou Autorisation de participation à une sortie ... Nom et adresse ou cachet de l'établissement scolaire :.
AUTORISATION PARENTALE DE PARTICIPATION. A UNE SORTIE SCOLAIRE POUR UN ELEVE MINEUR. Enfant : NOM : Prénom : Représentant légal : NOM : Prénom : Adresse :
AUTORISATION POUR SORTIES ET VOYAGES COLLECTIFS D'ELEVES 2- Les sorties scolaires occasionnelles sans nuitée correspondant à des activités d' ...
des sorties à l'extérieur de l'école pendant les heures de classe ou à commun ou transport scolaire vous serez informés de la sortie et de tous.
18 jul de 2013 Formulaire type d'autorisation de participation d'un élève mineur à une sortie ou un voyage scolaire à caractère facultatif.
13 mar de 2014 La participation des ATSEM à l'encadrement des sorties scolaires doit faire l'objet d'une autorisation préalable du maire. Sortie inférieure à ...
Annexe 1 bis DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE RÉGULIÈRE OU. OCCASIONNELLE. • Annexe 2 DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC. NUITÉE(S).
25 ene de 2018 Vous souhaitez organiser une sortie scolaire sans nuitée. ... le formulaire d'autorisation relatif aux sorties scolaires avec nuitée(s).
formulaire d'autorisation de participation d'un élève mineur à une sortie ou un voyage scolaire à caractère facultatif (joint en annexe).