The Download link is Generated: Download https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/bpf_de_ansm.pdf


Guide sur la gouvernance et la conformité des inscrits 3e édition

2 juin 2021 1.9.2 Cabinets de courtage et agences en assurance de dommages . ... en cas d'erreur de faute



MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ

de fabrication pharmaceutique tels ceux



Conseils en matiere de gestion des reclamations et de declarations

avocats experts comptables / CIF



Guide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de

ANNEXE I : Fiches outils / Exemples de pratiques existantes . agents impliqués dans la lutte contre les dépôts illégaux de déchets en France.



Guide de prévention

Lorsqu'un problème survient lors d'une transaction le FARCIQ peut être appelé à indemniser la partie lésée par l'erreur ou l'omission que le courtier peut 



Guide bonnes pratiques de fabrication

6 mai 2019 Agents courtiers



150 lettres pour régler vos litiges



Bonnes pratiques de fabrication pour les substances actives

Agents courtiers



Lignes directrices conjointesde la Direction Générale du Trésor et

23 juin 2021 que certains biens ou services (par exemple les biens à double usage) ... des courtiers en opérations de banque et services de paiement dès ...



SANTÉ

15 déc. 2015 Agents courtiers