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SANTÉ

Circulaire DHOS/F4 n° 2009-319 du 19 octobre 2009 relative aux règles de médical de l'aide à l'enfance le certificat confidentiel du médecin chef de ...



Circulaire DHOS/O4 no 2009-279 du 12 août 2009 relative aux

16 avr. 2009 BO Santé – Protection sociale – Solidarités no 2009/9 du 15 octobre 2009 Page 70. . . SANTÉ. ETABLISSEMENTS DE SANTÉ. MINISTÈRE DE LA SANTÉ.



Santé Protection sociale Solidarité

15 déc. 2009 Note de service DRH/DRH2B n° 2009-329 du 30 octobre 2009 relative aux ... 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en ...



Le dispositif dannonce

GRAND PUBLIC. Le dispositif d'annonce. Information destinée aux patients atteints de cancer édition actualisée. Octobre 2009 



Santé Protection sociale Solidarité

9 sept. 2009 Avis de vacance de postes. Liste des textes parus au Journal officiel. Santé. Protection sociale. Solidarité. N° 9 - 15 octobre 2009.



Rapports à la Commission des comptes de la sécurité sociale

1 oct. 2009 COMMISSION DE COMPTES DE LA SECURITE SOCIALE – OCTOBRE 2009 ... remboursements d'actes paramédicaux (53 %). Les honoraires médicaux et les ...



Arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux autorisations des instituts de

15 août 2009 BO Santé – Protection sociale – Solidarités no 2009/7 du 15 août ... Vu l'arrêté du 22 octobre 2001 relatif à la formation conduisant au ...



Substituts nicotiniques en CSAPA

Les substituts nicotiniques peuvent être prescrits par3 les médecins 5 Circulaire du 5 octobre 2009 relative aux médicaments dans les CSAPA.



SANTÉ

BO Santé – Protection sociale – Solidarités no 2009/9 du 15 octobre 2009 Page 90. . . SANTÉ. ETABLISSEMENTS DE SANTÉ. MINISTÈRE DE LA SANTÉ. ET DES SPORTS.



La Loi HPST à LhôpitaL LES CLÉS POUR COMPRENDRE

ministres le 22 octobre 2008. La loi n° 2009-879 portant « réforme de l'hôpital et rela- tive aux patients