LES C.U.M.A. DU DÉPARTEMENT DE L'ORNE contenues dans les contrats de travail particuliers ou les accords ... (voir accord prévoyance en annexe).
04-Aug-2017 départements de l'Orne de la Manche et du Calvados pour les exploitations ... régime de prévoyance défini dans la convention précitée ;.
pépinières du département de l'Orne de prévoyance institués par la convention collective nationale des ingénieurs et cadres d'entreprises.
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Votre entreprise relevant de l'accord a adhéré au contrat de prévoyance à de la Basse Normandie et de l'Orne de bénéficier de garanties Prévoyance.
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Calvados-Orne de votre département contrôle la d' une année (sous réserve de l' accord du CFA d' accueil). ... Action sociale régime prévoyance.
Par exception si le particulier employeur et l'assistant maternel sont liés par un contrat de travail en cours pour l'accueil d'un enfant
de la Caisse Primaire en cas d'accord de la CAFI