Santé Protection sociale
https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/ste_20190011_0000_p000_pages.pdf
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/21 du
15 nov. 2021 Délégation interministérielle à l'autisme et aux troubles ... Afin de compléter l'offre existante il vous est demandé de déployer un ...
Santé Protection sociale Solidarité
15 mars 2013 convention-cadre de référencement entre les ministères chargés des affaires sociales et la Mutuelle générale des affaires sociales (MGAS) en ...
Employeurs et salariés au cœur de lusage croissant des contrats
1 mai 2021 Réponse à l'appel à projet de recherche de la Dares « Quels usages des contrats courts ? » Page 3. 2. L'accès aux données utilisées dans le ...
Santé Protection sociale
https://solidarites-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2019/19-11/ste_20190011_0000_p000.pdf
La coordination dans le champ sanitaire et médico-social: enjeux
16 sept. 2014 Soucieux d'une cohérence dans leur action et parce que les besoins sont immenses les cofondateurs ont souhaité privilégier les domaines de la ...
Santé Protection sociale
https://solidarites-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2020/20-12/ste_20200012_0000_p000.pdf
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/11 du
30 juin 2021 Arrêté du 31 mai 2021 relatif à l'avenant 2021 à la convention ... Décision n° 2021.0102/DP/SG du 14 juin 2021 portant délégation de ...
Santé Protection sociale
https://solidarites-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2020/20-11/ste_20200011_0000_p000.pdf
Le statut des beaux-parents dans les familles recomposées
3 - Requête en délégation forcée de l'autorité parentale – FII.130-1. à charge au sens des prestations familiales l'enfant pour qui vous versez une.
