Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du
31 mars 2022 au JORF n° 0038 du 15 février 2022 - Texte des accords cités à ... les heures (volets sociaux) sur Pajemploi (notamment appli mobile) ».
Le regroupement de lANACT et du réseau des ARACT
16 juin 2021 l'élection des élus du comité social au premier trimestre 2023 sous réserve de l'accord des organisations syndicales ;.
Le guide du Maire
8 mai 2020 de l'harmonie sociale du bon fonctionnement de votre commune et de ... maires des communes membres et après accord de tous les maires et du.
20200422 Programmation pluriannuelle de lénergie.pdf
22 avr. 2020 L'« alliance de Paris pour le climat » se décline en 4 volets : 1. Un accord universel qui établit des règles et des mécanismes capables de ...
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/10 du
29 avr. 2022 stages en ambulatoire les accords du Ségur de la Santé ont créé ou ... données observées dans les registres des cancers de Guadeloupe ...
2018 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
8 mars 2018 Ce dernier volet vise à définir et à harmoniser les règles de pondération des risques présents dans les bilans des banques. Cet accord ...
FONDS DINTERVENTION RÉGIONAL
Mission 4 – Efficience des structures sanitaires et médico-sociales Paca. 4 048 046. Pays de la Loire. 4 900 000. Guadeloupe.
INSTRUCTION N° DGCS/5C/DSS/1A/CNSA/DESMS/2021/229 du
31 déc. 2021 Bureau gouvernance du secteur social et médico-social ... travail résultant de l'accord du « Ségur de la santé » pour la.
Sommaire
30 sept. 2020 LISTE DES TEXTES SIGNES ET ACCORDS AYANT EU AU MOINS UN AVENANT OU UN ... 45/2020 RÉGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE.
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
27 déc. 2021 cohésion économique et sociale au profit des territoires fragilisés. ... Depuis le 1er janvier 2020 la fusion de plusieurs acteurs ...
