Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du
31 mars 2022 au JORF n° 0038 du 15 février 2022 - Texte des accords cités à ... les heures (volets sociaux) sur Pajemploi (notamment appli mobile) ».
Le regroupement de lANACT et du réseau des ARACT
16 juin 2021 l'élection des élus du comité social au premier trimestre 2023 sous réserve de l'accord des organisations syndicales ;.
Le guide du Maire
8 mai 2020 de l'harmonie sociale du bon fonctionnement de votre commune et de ... maires des communes membres et après accord de tous les maires et du.
20200422 Programmation pluriannuelle de lénergie.pdf
22 avr. 2020 L'« alliance de Paris pour le climat » se décline en 4 volets : 1. Un accord universel qui établit des règles et des mécanismes capables de ...
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/10 du
29 avr. 2022 stages en ambulatoire les accords du Ségur de la Santé ont créé ou ... données observées dans les registres des cancers de Guadeloupe ...
2018 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
8 mars 2018 Ce dernier volet vise à définir et à harmoniser les règles de pondération des risques présents dans les bilans des banques. Cet accord ...
FONDS DINTERVENTION RÉGIONAL
Mission 4 – Efficience des structures sanitaires et médico-sociales Paca. 4 048 046. Pays de la Loire. 4 900 000. Guadeloupe.
INSTRUCTION N° DGCS/5C/DSS/1A/CNSA/DESMS/2021/229 du
31 déc. 2021 Bureau gouvernance du secteur social et médico-social ... travail résultant de l'accord du « Ségur de la santé » pour la.
Sommaire
30 sept. 2020 LISTE DES TEXTES SIGNES ET ACCORDS AYANT EU AU MOINS UN AVENANT OU UN ... 45/2020 RÉGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE.
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
27 déc. 2021 cohésion économique et sociale au profit des territoires fragilisés. ... Depuis le 1er janvier 2020 la fusion de plusieurs acteurs ...
Santé
Protection sociale
Solidarité
N° 10
29 avril 2022
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : FRANCIS LE GALLOU, DIRECTEUR DES FINANCES, DES ACHATS ET DES SERVICES RÉDACTEUR EN CHEF : PATRICE LORIOT, ADJOINT À LA SOUS-DIRECTRICE DES SERVICES GÉNÉRAUX ET DE L"IMMOBILIER
R ÉALISATION : SGMCAS - DFAS - BUREAU DE LA POLITIQUE DOCUMENTAIRE 14 AVENUE DUQUESNE - 75350 PARIS 07 SP - MÉL.DFAS-SGI-DOC-BO@SG.SOCIAL.GOUV.FRSommaire chronologique
24 fé
vrier 2022INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N°
DGOS/RH1/DGESIP/2022/51 du 24 février 2022
relative au développement des stages en ambulatoire pour les étudiants en deuxième et troisième cycles des études de médecine 15 m ars 2022Délibération n° 2022-01 du 15 mars 2022 adoptant le compte financier 2021 du Centre national
de gestion et portant affectation du résultat 2021. 18 m ars 2022 NOTE D'INFORMATION N° DGS/SP/DGOS/DGCS/DSS/SGMCAS/INCA/2022/111 du18 mars 2022
relative au dispositif de pilotage et de suivi des feuilles de route régionales de la stratégie décennale de lutte contre le cancer. 24mars 2022 INSTRUCTION N° DGCS/SD5B/DSS/SD1A/CNSA/DESMS/2022/81 du 24 mars 2022
relative aux orientations de la troisième phase de campagne budgétaire des établissements et
services médico-sociaux accueillant des personnes âgées pour l'exercice 2021. 25 mars 2022 NOTE D'INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DSS/2A/DB/2022/89 du 25 mars 2022
relative à la prise en charge des frais de santé liés aux soins dispensés aux Ukrainiens et
ressortissants d'Etat tiers résidant en Ukraine. 28 mars 2022 CIRCULAIRE N° CABINET/CNSA/DESMS/2022/115 du 28 mars 2022 relative au plan de rattrapage de l'offre personnes âgées dans les régions insulaires et ultramarines 29 m
ars 2022
INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/85 du 29 mars 2022
relative au cadre juridique des mesures d'isolement et de contention en psychiatrie et à la politique de réduction du recours aux pratiques d'isolement et de contention. N OTE D'INFORMATION N° DGOS/RH3/2022/86 du 29 mars 2022 relative au dispositifde participation des établissements de santé à la constitution de droits à la retraite au bénéfice
des personnels enseignants et hospitaliers titulaires mentionné à l'article 112 de la loi n° 2006-1640
du 21 décembre 2006. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/10 du 29 avril 2022Page 2
NOTE D"INFORMATION N° DGOS/RH3/2022/87 du 29 mars 2022 relative à la mise en place de dispositifs de conciliation locale dans les établissements de la fonction publique hospitalière. 31mars 2022
Décision du 31 mars 2022
portant délégation de signature.Décision du 31 mars 2022
portant délégation de signature.Décision du
31 mars 2022
portant délégation de signature.Décision du 31 mars 2022
portant délégation de signature.Décision du 31 mars 2022
portant délégation de signature.Décision du 31 mars 2022
portant délégation de signature.Décision du 31 mars 2022
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portant délégation de signature.Décision du
31 mars 2022
portant délégation de signature.Décision du 31 mars 2022
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portant délégation de signature.Décision du 31 mars 2022
portant délégation de signature. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/10 du 29 avril 2022Page 3 Décision du 31 mars 2022 portant délégation de signature.Décision du 31 mars 2022
portant délégation de signature.Décision du 31 mars 2022
portant délégation de signature.Décision du 31 mars 2022
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portant délégation de signature. 1 er avril 2022 INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DIPLP/DGOS/DIHAL/2022/96 du 1 er avril 2022relative au soutien psychologique des personnes en situation de grande précarité dans les centres
d'hébergement et lieux d'accueil.4 avril 2022
INSTRUCTION N° DGOS/R1/2022/93 du 4 avril 2022 relative aux consignes d'évolutiondes tarifs journaliers de prestations (TJP) applicables aux établissements de santé issus de la
tarification nationale journalière des prestations (TNJP) au titre de l'année 2022.5 avril 2022
INSTRUCTION
N° DGOS/R2/2022/97 du 5 avril 2022 relative aux associations de médecinsgénéralistes réalisant des visites à domicile en vue d'améliorer l'organisation de la réponse en
journée des demandes de soins non programmés à domicile.7 avril 2022
Décision du 7 avril 2022 portant délégation de signature et de pouvoir. INSTRUCTION N° SGMCAS/Pôle Santé-ARS/2022/48 du 7 avril 2022 relative à la consultationdu Fichier judiciaire national automatisé des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV). Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/10 du 29 avril 2022Page 4
11 avril 2022
Arrêté du 11 avril 2022 portant inscription au titre de l"année 2022 au tableau d"avancement
à la classe exceptionnelle des personnels de direction.Arrêté du 11 avril 2022 portant inscription au titre de l"année 2022 au tableau d"avancement
l"échelon spécial de la classe exceptionnelle des personnels de direction.12 avril 2022
INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/101 du 12 avril 2022 relative au cahier des charges des permanences d"accès aux soins de santé hospitalières (PASS).INSTRUCTION N°
DGOS/R4/DGCS/PEA/2022/103 du 12 avril 2022
relative au protocole-type de prise en charge des enfants présents lors d"un féminicide ou homicide au sein du couple.Convention 12
-363-DNUM-CSOC-0040 du 12 avril 2022 pour le financement du projet " Migration v ers RIE V2 ». INSTRUCTION N° SGMCAS/2022/106 du 12 avril 2022 relative à la déclinaison pour 2022 de la politique relative aux 1000 premiers jours de l"enfant.13 avril 2022
INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGS/SDEA/DGPR/2022/80 du 13 avril 2022relative à la définition et la mise en uvre des plans régionaux santé environnement (PRSE).
14 avril 2022
Arrêté du 14 avril 2022 portant nomination des membres du jury du concours nationald"internat en odontologie et du concours à titre européen en odontologie organisés au titre de
l"année universitaire 2022-2023.20 avril 2022
Convention 12
-363-DNUM-CSOC-0041 du 20 avril 2022 pour le financement du projet " Archifiltre-Mails : analyser et trier les messageries ».Non daté
Liste des agents de contrôle de la branche maladie ayant reçu l"autorisation provisoire ainsique l"agrément définitif d"exercer leurs fonctions en application des dispositions de l"arrêté
du 5 mai 2014 fixant les conditions d"agrément des agents et des praticiens-conseils chargésdu contrôle de l"application des législations de sécurité sociale. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/10 du 29 avril 2022Page 5
INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/RH1/DGESIP/2022/51 du 24 février 2022 relative au développement des stages en ambulatoire pour les étudiants en deuxième et troisième cycles des études de médecineLe ministre des solidarités et de la santé
La ministre de l'enseignement supérieur,
de la recherche et de l'innovation Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santéMesdames et Messieurs les directeurs
des unités de formation et de recherche de médecine Référence NOR : SSAH2206434J (numéro interne : 2022/51)Date de signature 24/02/2022
Emetteurs Ministère des solidarités et de la santé Direction générale de l'offre de soins (DGOS) Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP) Objet Développement des stages en ambulatoire pour les étudiants en deuxième et troisième cycles des études de médecineCommande
Développer et diversifier l"offre de stages en
ambulatoire, y compris en zones sous-denses.Actions
à réaliser
Utiliser l'ensemble des leviers pour développer et diversifier l'offre de stages en ambulatoire, y compris en zones sous-denses.Echéance
Dès à présent et jusqu'en 2024
Contacts utiles
Sous-direction des ressources humaines du système dequotesdbs_dbs35.pdfusesText_40[PDF] PLANNING DES WEB CONFERENCES 2011-2012
[PDF] Le recours aux psychotropes dans la maladie d Alzheimer. Denise Strubel Service de Gérontologie et Prévention du Vieillissement CHU Nîmes
[PDF] Cahier des charges de consultation Habitat participatif FORCALQUIER juillet 2013 REPUBLIQUE FRANÇAISE VILLE DE FORCALQUIER. Cahier des charges
[PDF] CONTRAT DE SEJOUR / DOCUMENT INDIVIDUEL
[PDF] Prévalence Incidence. Dr. Xavier Lainé. Maladie 1
[PDF] Mairie de Belloy-en-France
[PDF] Site nivillac.fr : procédure de mise à jour du site internet
[PDF] CAHIER DES CHARGES PRESTATIONS DE CONSEIL RELATIVES A L EVALUATION EXTERNE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX
[PDF] PLANS COLLECTIFS D ASSURANCES
[PDF] pour l économie du Languedoc-Roussillon
[PDF] Appel à communications
[PDF] Site Internet des assistants maternels de Loir-et-Cher. Guide utilisateur de l application de mise à jour pour les assistants maternels
[PDF] Assistants de vie Alzheimer, Parkinson, Sclérose en Plaques (H/F)
[PDF] I. COMPREHENSION DES ECRITS : (30 points)