19 févr. 2019 Chambre des notaires de Paris ... FOUSFUJFOT JOEJWJEVFMT BUFMJFST E BJEF Ë M JOTFSUJPO ... London
6 juin 2018 Chambre De Statut Personnel ... Pannetier notaire à Nice en France
?Dç??????? é~ë ?Dçé¨ê~???ê ¶ cédé d'une enquête parcellaire la liste des parcel- ... M. et Mme Maurice
12 févr. 2016 Décision de recourir à la chambre des notaires de paris pour la ... il a été procédé à lu nomination d'tm secrétaire de ~é<mce pris au sein ...
(1) Cour de cassation
31 août 2017 erreurs matérielles des actes de l'état civil fixe la liste des ... l'état civil à savoir : à- â - ä- é - è - ê - ë - ï - î - ô -ö - ù - û ...
L'é apparentée à Antoine Disome notaire et secrétaire du roi de François Trubert. 28. François Trubert semble encore en vie le 6 février. Hancquetin le
Ils seront diffusés notamment via I'UNPI Paris les sites de vente ou de location de biens immobiliers
LESQUELS préalablement à I'apporl de I'Office notarial de PARIS