CONVENTION COLLECTIVE
CONVENTION COLLECTIVE. ENTRE. LE CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE DES AURORES BORÉALES. (CONSEIL). ET. L'ASSOCIATION DES ENSEIGNANTES ET DES
CONVENTION COLLECTIVE
I3.8 Conseil scolaire de district catholique des Aurores boréales (62) DURÉE/AVIS DE NÉGOCIATION ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION COLLECTIVE ____ 131.
CONVENTION COLLECTIVE
I3.7 Conseil scolaire de district catholique du Nouvel-Ontario (61) BB. DURÉE/AVIS DE NÉGOCIATION ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION COLLECTIVE ____ 133 ...
CONVENTION COLLECTIVE
Conseil scolaire de district catholique du Nouvel-Ontario (61) BB. DURÉE/AVIS DE NÉGOCIATION ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION COLLECTIVE ______ 126 ...
CONVENTION COLLECTIVE
O3.7 Conseil scolaire de district catholique du Nouvel-Ontario (61) . DURÉE/AVIS DE NÉGOCIATION ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION COLLECTIVE .
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P1.4.6 Conseil scolaire catholique Franco-Nord (60B) – Congés divers ______ 73. P1.4.7 Conseil scolaire de district catholique du Nouvel-Ontario (61)
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I3.8 Conseil scolaire de district catholique des Aurores boréales (62) DURÉE/AVIS DE NÉGOCIATION ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION COLLECTIVE ____ 125 ...
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Conseil scolaire de district catholique du Nouvel-Ontario (61) ARTICLE 4 – MODIFICATION À LA PARTIE B DE LA CONVENTION COLLECTIVE ...
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O3.7 Conseil scolaire de district catholique du Nouvel-Ontario (61) . DURÉE/AVIS DE NÉGOCIATION ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION COLLECTIVE .
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I3.7 Conseil scolaire de district catholique du Nouvel-Ontario (61) BB. DURÉE/AVIS DE NÉGOCIATION ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION COLLECTIVE ____ 133 ...
CONVENTION COLLECTIVE - Ontario
Page 1 de 134 CONVENTION COLLECTIVE entre LE CONSEIL SCOLAIRE CATHOLIQUE DE DISTRICT DES GRANDES RIVIÈRES (ci-après appelé l’employeur) et LE SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE - LOCAL 7777 (ci-après appelé le syndicat) Date d’échéance le 31 août 2022
CONVENTION COLLECTIVE intervenue entre LE - SIIIAL-CSQ
T2 7 Conseil scolaire de district catholique du Nouvel-Ontario (61) - Intempéries __ 110 T2 8 Conseil scolaire de district catholique des Aurores boréales (62) - Intempéries 111 T2 9 Conseil scolaire catholique Providence (63) - Intempéries_____ 111
CONVENTION COLLECTIVE - Ontario
convention collective entre le conseil scolaire de district catholique des aurores borÉales et l’association des enseignantes et des enseignants franco-ontariens
CONVENTION COLLECTIVE - spltcgovonca
T2 7 Conseil scolaire de district catholique du Nouvel-Ontario (61) - Intempéries __ 111 T2 8 Conseil scolaire de district catholique des Aurores boréales (62) - Intempéries 112 T2 9 Conseil scolaire catholique Providence (63) - Intempéries _____ 112
CONVENTION COLLECTIVE - spltcgovonca
T2 5 Conseil scolaire catholique de district des Grandes Rivières (60A) _____ 103 T2 6 Conseil scolaire catholique Franco-Nord (60B) _____ 103 T2 7 Conseil scolaire de district catholique du Nouvel-Ontario (61) - Intempéries 103 T2 8 Conseil scolaire de district catholique des Aurores boréales (62) -
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page 1 de 176 convention collective entre conseil scolaire catholique monavenir (« conseil ») et l’association des enseignantes et des enseignants
Quelle convention collective pour les enseignants?
- L‘annexe VI-3 de la convention collective liant la Fédération nationale des enseignantes et enseignants du Québec (FNEEQ-CSN) et le Comité patronal de négociation des collèges (CPNC) et l‘annexe VI-2 de la convention collective liant la Fédération des enseignantes et enseignants des cégeps (FEC-CSQ) et le CPNC sont abrogées. 5.
Est-ce que la convention collective départementale est remplacée ?
- Attention : à compter du 1er avril 2021, les dispositions de cette convention collective départementale, sont remplacées par celles de la convention collective nationale des exploitations agricoles et des CUMA, du 15 septembre 2020 (étendue), y compris en ce qui concerne les grilles de salaires.
Comment télécharger la convention collective du caoutchouc ?
- Alternativement, nous mettons à votre disposition une version gratuite de la convention collective nationale du caoutchouc que vous pouvez télécharger en PDF. Vous pouvez aussi consulter les mises à jour des conventions sur le site de Legifrance. Mon entreprise dépend elle de la convention collective du caoutchouc ?
Est-ce que le condensé de la convention collective est gratuit ?
- Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004 Ce condensé gratuit est mis à jour 1 fois par an. La synthèse complète LégiSocial et sa convention collective dans son intégralité sont disponible à l'achat (voir ci-contre).
