dédouanement des envois postaux internationaux l'Union postale universelle (UPU) contenant des marchandises dangereuses ou des objets interdits seront ...
des envois postaux internationaux l'Union postale universelle (UPU) a élaboré une contenant des marchandises dangereuses ou des objets interdits seront ...
Guide de l'exportation postale du système de déclaration en douane –. Liste des objets interdits ou admis conditionnellement.
Dispositions de la Convention postale universelle et de son Règlement une liste des objets interdits
la Convention postale universelle révisée par le Congrès d'Istanbul 2016 une liste des objets interdits
certains objets sont interdits dans le flux de courrier international. Certains produits* sont considérés inclusion dans les colis postaux.
En 2011 l'Union postale universelle (UPU) a modifié sa Convention pour doit être formé à l'identification des objets interdits afin d'empêcher ...
Dans les normes de l'UPU la catégorie de courrier est définie dans la liste de codes 115
Les caractères gras figurant dans les textes de la Convention postale universelle et de son Proto- Etude concernant la Liste des objets interdits.
Les caractères gras figurant dans les textes de la Convention postale universelle et de son Proto- Etude concernant la Liste des objets interdits.
2 1 L’insertion des objets visés ci-après est interdite dans toutes les catégories d’envois: 2 1 1 les stupé? ants et les substances psychotropes; 2 1 2 les objets obscènes ou immoraux; 2 1 3 les objets dont l’importation ou la circulation est interdite dans le pays de destination;
Liste des objets en suspens Jusqu’à la période N° 17 DEPARTEMENT DE LA SECURITE ET DE L’ENVIRONNEMENT Objets Commentaire 1 (123) Exposé des motifs et projet de loi sur le secteur électrique RC maj + min ok 2 (137) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi pénale vaudoise