La sous-commission des études a pour mandat général de recevoir et d'étudier les dossiers traitant des programmes d'études de tous les cycles et de faire
Sous-commission des études. Sous-commission de la recherche. Sous-commission de la pédagogie universitaire. Service des ressources humaines. Steve Rousseau.
24 mars 2011 Champ d'étude de la sous- commission : l'ESSP. 4. R 111-48 du Code de l'urbanisme prévoit les cas dans lesquels une étude de sécurité ...
Il peut être désigné sous forme abrégée comme Commission : la Commission des études de l'Université. ... études ou à défaut jusqu'à la fin du trimestre.
SOUS-COMMISSION DES ÉTUDES. RÉSOLUTION 38–SCE-79 concernant le projet de rendre obligatoire le cours Atelier de réussite universitaire (ARU9003) pour tous
En cas de refus de la Sous-commission des études de cycles supérieurs et de la recherche son avis étayé est acheminé au promoteur du dossier. Les personnes.
17 mai 2022 Sous-section 1 - Composition du comité de programme. ... Commission des études » : la commission des études prévue à l'article 41 de la Loi.
ATTENDU la résolution de la sous-commission des études du 17 septembre 2008 recommandant d'approuver un énoncé d'orientation en matière d'évaluation des.
ATTENDU l'extrait de procès-verbal de la cent-dix-septième réunion de la sous- commission des études résumant les discussions tenues en séance concernant le
sous-commission des études de cycles supérieurs aux comités de programme de premier cycle