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10 juil. 2015 Arrêté autorisant le tir d'un feu d'artifice sur la ... marchés de travaux et à 50 000 euros H.T pour les fournitures et services .
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°69-2021-105
2 juil. 2021 d interruption de navigation sur la Saône dans le cadre d un feu d artifice organisé par la commune de Villefranche-sur-Saône du PK.
Le 12 novembre 1998
29 mai 2015 Il convient de procéder à la fourniture et au tir de feux d'artifices pour la fête nationale
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8 mai 2020 sitions d'urgence sur les sites cohesion-territoires.gouv.fr ou ... passés par les pouvoirs adjudicateurs locaux et les marchés de par-.
VILLE DE MARSEILLE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
15 mai 2010 Le 14 juillet 2009 suite au tir du feu d'artifice
Recueil spécial n°50
24 nov. 2014 Recueil spécial des Actes Administratifs n°50 du 24 novembre 2014 ... l'exercice des attributions du pouvoir d'adjudicateur au sein de.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2018-034 PUBLIÉ
14 juil. 2018 d'aménager déposée par la DDTM pour l'ouverture d'une servitude de passage ... et de l'engagement associatif Promotion du 14 juillet 2018.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°13-2022-177
24 juin 2022 ou. - d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Marseille – 22 rue Breteuil
