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PROJET DE CREATION DUN ROMAN-PHOTOS A lécole

1 mars 2008 PROJET DE CREATION D'UN ROMAN-PHOTOS. A l'école élémentaire de PINEY du 25 Février au 1 mars 2008. Projet à l'initiative de Christine ...



en matière daccessibilité de la cité

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07 - RAA JUILLET 2010

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

4 avr. 2008 ARRETE N° 2008-01 DU 03/04/2008 CONSTITUANT LA COMMISSION D'APPEL D' ... VU la demande en date du 2 mars 2008 par laquelle M. Jean-Michel ...



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bonne année lAube !

Du 23 au 26 mars le Parc de 1



Journal officiel de la République française

16 mars 2009 compter du 25/03/2009 avec effet rétroactif au 01/10/2008. Date de commencement d'activité : 1er juillet 1985.Date d'effet : 25 mars 2009.



COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

1 juin 2022 cadre du projet d'opération d'aménagement foncier rural de Baissey. 25. ... Vu l'avis favorable de la IIIe commission du 7 mars 2022.



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Domanie d'Arsac est un des premiers actes : projet exceptionnel très novateur. Ecole Elémentaire 211 enfants ( 223 en 2006/ 2007) ... 9 Mars 2007.



Déploiement de France Relance dans les territoires

19 juil. 2021 quisition de 25 bus GNV sur l'aire grenobloise la création d'un pôle ... à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires a ...