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FEADER LIMOUSIN - Notice relative aux obligations du bénéficiaire

Notice relative aux obligations du bénéficiaire. En matière d'information et de communication sur les fonds européens. FEADER LIMOUSIN. UNION EUROPÉENNE 



NOTICE 1 : INFORMATION RELATIVE A LA DEMANDE DAIDE

19 sept. 2022 FEADER/ Etat ... Opération 0763 : Animation des MAEC - PDR Limousin. Cette notice ... les principales obligations qu'il doit respecter pour.



PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER-FSE 2014-2020 Limousin

NOTICE D'INFORMATION RELATIVE A LA DEMANDE D'AIDE d'avoir pris connaissance des obligations du porteur de projet le versement de l'aide étant.



2014-2020 NOUVELLE-AQUITAINE Cette notice présente les

NOTICE D'INFORMATION FEADER Limousin et PDR Poitou-Charentes) et des deux années de ... des obligations fiscales ou bien bénéficiaires de transferts.



2014-2020 NOUVELLE-AQUITAINE Cette notice présente les

31 jan. 2022 2021 et 2022 qui permettent de mobiliser des crédits du FEADER. ... des obligations fiscales ou bien bénéficiaires de transferts.



NOTICE DINFORMATION

6 avr. 2021 FEADER : investissements en faveur des infrastructures liées à l'irrigation agricole Programme de Développement Rural Limousin.



NOTICE DINFORMATION FEADER A LATTENTION DES

26 nov. 2021 Limousin et PDR Poitou-Charentes) qui permettent de mobiliser ... des obligations fiscales ou bien bénéficiaires de transferts.



Notice modernisation elevages_V1.2

NOTICE D'INFORMATION FEADER. A L'ATTENTION DES BENEFICIAIRES SOMMAIRE DE LA NOTICE ... Développement Ruraux 2014-2020 (PDR Aquitaine PDR Limousin et.



NOTICE DINFORMATION FEADER A LATTENTION DES

SOMMAIRE DE LA NOTICE Limousin et PDR Poitou-Charentes) qui permettent de mobiliser ... des obligations fiscales ou bien bénéficiaires de transferts.



Document de mise en œuvre

18 jui. 2018 Chapitre 4 : Les obligations des bénéficiaires des fonds ... communes relatives au FEDER au FSE