Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 14 avril 2014 à
conseil municipal du 14 avril 2014 à 19 heures ... Mme Isabelle ALMONTE Conseiller Municipal ... M. Fabrice PINET
Séance du 14 avril 2014
14 avr. 2014 L'an deux mil quatorze et le quatorze avril à quatorze heures
COMMUNE DE DAINVILLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 avril 2014. L'an deux mil quatorze le 14 avril à 18H30 le Conseil Municipal s'est réuni au lieu ordinaire.
Untitled
Batz-sur-Mer le 14 avril 2014. Ordre du Jour : Je vous invite à participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le : affichage.
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 26 mai
26 mai 2014 Le procès verbal de la séance du conseil municipal du 14 avril 2014 est adopté à l'unanimité. DELIBERATION N° 1 - (G 001) - RENDU ACTE ...
Délibération n° 2
Conseil municipal du 14 avril 2014 Par délibération du 29 juin 2012 le Conseil municipal a délégué ses attributions au Maire et à ses.
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2014 - Les Sables dOlonne
14 - CONSEIL CONSULTATIF D'EXPLOITATION DE LA HALLE A MAREE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS. DU CONSEIL MUNICIPAL. 15 - ECOLE DES FORMATIONS MARITIMES DU
Recueil n°2014-06 - Délégations - publié le 14 mai 2014
14 mai 2014 L'article L. 2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose que : « Le. Conseil Municipal procède à la désignation de ses ...
1 VILLE DE JARNY 54800 CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14
14 avr. 2014 CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 AVRIL 2014. COMPTE RENDU. Etaient présents : MM. ZANARDO BARBIER
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
14 avr. 2014 DU 14 avril 2014. Le quatorze avril deux mil quatorze à dix-neuf heures trente le Conseil Municipal de la Commune.
